#groupement-d-interet-public
Documents
Rapport d'activité 2011 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI)
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI)
80 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption
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