#emprisonnement-en-droit-francais

L'armée des ombres

Joseph Kessel

Jours de fugue

Julie Gosselin

L'Île de la Chèvre

Pierre Vallin

La meute de la lune rouge 3

Maïlys Imbach

Dissimulations

Véro-Lyse Marcq

Prisons

Michel Laentz

Alzire ou Les Américains

Ligaran, Louis Moland, Voltaire

Sainte-Hélène (Tome Ier : la captivité de Napoléon)

Octave Aubry

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs

Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2009 remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée

Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc

Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines

Ciotti Eric, Présidence De La République

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

Goujon Philippe, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Gautier Charles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2008 remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Evaluation du nombre de peines d'emprisonnement ferme en attente d'exécution

Inspection Générale Des Services Judiciaires

- Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Cour Des Comptes

Mission sur les conférences régionales d'aménagement des peines

Inspection Générale Des Services Judiciaires; Ministère De La Justice

Le service public pénitentiaire : Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale

Cour Des Comptes

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des peines et la mise en place des bureaux d'exécution des peines pour les mineurs placés sous main de justice

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Appendice à la théorie de l'emprisonnement, ou Réponse aux écoles opposantes en général, et à l'école pensylvanienne en particulier ; suivi de Quelques mots sur la réforme des prisons de la France / par M. Charles Lucas,...

Charles Lucas

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d'urgence

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes, Huet Guénhaël

Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996

Direction De L'Administration Pénitentiaire

Les conditions de la réinsertion professionnelle des détenus en France

Decisier Donat, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures

Warsmann Jean-Luc, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Le régime ouvert de détention peut-il être étendu dans le champ pénitentiairefrançais ?

Gontard Paul-Roger, Ministère De La Justice Et Des Libertés

Pour une nouvelle politique publique de prévention de la récidive - Conférence de consensus : principes d'action et méthodes

Françoise Tulkens, Premier Ministre; Ministère De La Justice

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009

Borvo Cohen-Seat Nicole, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Lecerf Jean-René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme

Ministère De La Justice, Lumbroso Sonia, Timbart Odile, Braud Vincent

Rapport d'activité fait pour l'année 2009 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté »

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Andre Michèle