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Arrêté du janvier fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires NOR: MENE0200180A Le ministre de l'éducation nationale Vu le code de l'éducation notamment les titres Ier et II de son livre III Vu le décret n° du septembre modifié relatif l'aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré des départements du Haut Rhin du Bas Rhin et de la Moselle Vu le décret n° du septembre relatif l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires modifié par le décret n° du avril notamment son article Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du janvier Arrête Article La durée moyenne de la semaine scolaire des élèves l'école maternelle et l'école élémentaire est fixée vingt six heures Les modifications d'horaires liées l'aménagement de la semaine scolaire ne peuvent avoir pour effet de modifier ni l'équilibre entre les domaines disciplinaires excepté dans les conditions particulières définies l'article ni la durée totale annuelle des horaires d'enseignement Article Sous réserve des dispositions prévues aux articles et les horaires d'enseignement l'école élémentaire sont répartis par domaines disciplinaires comme suit Horaires de l'école élémentaire semaines de heures Cycle des apprentissages fondamentaux Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n°35 du page Cycle des approfondissements Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n°35 du page Article La répartition des horaires par domaine disciplinaire sur plusieurs semaines et selon des rythmes différents est possible sous réserve que l'on respecte quotidiennement le temps des activités de lecture et d'écriture et que l'on puisse vérifier périodiquement que l'horaire global par domaine disciplinaire est assuré Article
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