#douane
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Rapport de la commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble des problèmes posés par l'utilisation des grands conteneurs dans les transports internationaux de marchandises. : 6111_1
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Rapport de la commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble des problèmes posés par l'utilisation des grands conteneurs dans les transports internationaux de marchandises. : 6111_2
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Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer
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Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre
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Communiqué du ministère de l'Intèrieur: Signature officielle du nouvel accord franco-belge relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de lafonction publique et de la réforme de l'Etat
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
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