#defense-du-consommateur

TVA mode d'emploi

Marie Lambert

Riverains inondables et défenseurs de l'environnement - Mobilisations et contestations associatives dans le domaine de la prévention des inondations

Bayet Cyril, Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Bouche Nancy

Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

Jachiet Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour L'Information Sur Le Logement, Bernard Vorms, Friggit Jacques, Claude Taffin

L'Action du MINEFI en 2000 : rapport d'activité

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Ballay Denis, Henry De Villeneuve Caroline, Villey Desmeserets Franck, Tricard Dominique, Commissariat General Du Plan

Rapport sur l'action de groupe

Marc Guillaume, Ministère De L'Économie, Cerutti Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Justice

L'intégration en droit français de la directive 1999-44 du Parlement européen et du Conseil du 25 mars 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation

Ministère De La Justice

Mission relative au mouvement consumériste en France

Laurent Dominique, Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation

La Sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Capp Gilbert, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Dix-neuvième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement

Commission De La Sécurité Des Consommateurs

Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d'audit de modernisation

Chalvron Jean-Guy De, Socie Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Erhel Corinne, De L'Environnement Et Du Territoire, Dionis Du Sejour Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)

Direction Générale De La Concurrence, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008

Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle

1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008

Merville Denis, Médiateur National De L'Énergie

Quinzième rapport au Président de la République et au Parlement de la Commission de la sécurité des consommateurs (1999)

Commission De La Sécurité Des Consommateurs

Mission sur le dispositif de soldes, soldes flottants, promotions, ventes et autres soldes privés

Siounandan Nicolas, Fourneau Hélène, Pascale Hebel, Merliere Yvon, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie ; Institut Francais De La Mode, Jacomet Dominique

La protection du consommateur : rationalité limitée et régulation

Philippe Mongin, Landier Augustin, Conseil D'Analyse Economique, Gabaix Xavier, David Thesmar, Jean Tirole

Rapport d'activité du médiateur national de l'énergie 2009

Merville Denis, Médiateur National De L'Énergie

Rapport d'activité 2012 du médiateur national de l'énergie

Merville Denis, Médiateur National De L'Énergie

Rapport d'activité 2011 du médiateur national de l'énergie

Médiateur National De L'Énergie, Merville Denis

Politiques de la concurrence

David Encaoua, Roger Guesnerie, Conseil D'Analyse Economique

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2007

Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle

Service universel - Service d'intéret général : les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne : séminaire franco-britannique

Ministère De L'Équipement, Direction De La Recherche Et Des Affaires Scientifiques Et Techniques, Des Transports Et Du Logement

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Premier Ministre, Bizet Jean

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...), sur les class actions

Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale