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Rapport relatif à la houle polaire à la Réunion

Gerard François, Christian Jamet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rochas Michel

Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière

Legendre Henri, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Descombes Guy, Liebermann Claude

Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).

Senat

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.

Inspection Generale Des Services Des Affaires Maritimes, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Crepey Georges, Quercy Pierre, Pernelle Jacques, Checcaglini Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Pernelle Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Le Dore Francis, Checcaglini Paul

Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Le développement des ports de plaisance. Rapport n° 004977-02. : 2

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Information multimodale dans la région Centre : état des lieux.

Cete Rouen, Centre D'Etudes Sur Les Reseaux Les Transports L'Urbanisme Et Les Constructions Publiques, Direction Des Transports Terrestres

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

Sauzey Philippe, Legendre Henri, Liebermann Claude, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Le Gallou Jean-Yves

Prestations partagées d'ingénierie publique des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt

Lenoel François, Legroux Jean-Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Andarelli Catherine, Cloud François, Conseil Général De L'Alimentation

Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement

Crepey Georges, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

Pin Xavier, Linet Marcel, Barthelemy François, Quevremont Philippe, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Lazerges Roland

Le développement des ports de plaisance. Rapport n° 004977-02. : 1

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Prats Michèle, Seligmann Bernard

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Coordination de l'activité des services administratifs dans la lutte contre les inondations sur les bassins de l'Aisne et de l'Oise : rapport au ministre de l'environnement

Dunglas Jean, Ministère De L'Environnement

Rapport sur l'évaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'équipement.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Direction Generale De L'Urbanisme De L'Habitat Et De La Construction, Institut Francais D'Urbanisme

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

Vincenti Jean-Charles De, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère de l'équipement, du tourisme et de la mer

Lhostis Alain, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

Giblin Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Diagnóstico de la gestación en la oveja según su reacción etológica a los estrógenos y capacidad abortiva del D.D.E. y del B.E.

P. Galán, J. Juárez, A. Vera Y Vega

Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés

Lannuzel Jean-Michel, Bernhard Christian, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières

Sicherman François, Cyrot Dominique, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige

Dutruy Serge, Hamon Jean-Yves, Conseil General Des Ponts Et Chaussees