#collectivite-locale

La CC du Pays de la Serre : Un territoire très rural

Line Leroux

Le pays de Quimperlé : un contexte quelque peu modifié par les nouveaux arrivants (Octant Analyse n° 34)

Isabelle Baudequin

Le Sénonais : le défi de l'attractivité

Mohamed Hilal

Dépenses publiques : augmentation des transferts

Xavier Rzepka

Pause des investissements communaux et accroissement des charges de fonctionnement

Valérie Demule

L'année économique et sociale 2008

Insee Rhône-Alpes

Fiscalité directe locale : Rhône-Alpes se démarque

Blrnjb

Les dépenses de l'État en Bretagne (Octant n° 109)

Insee Bretagne

Dépenses sociales, premières dépenses publiques

Olivier Vazeille, Catherine Sonnette

Dépense publique :dynamisme des acteurs publics locaux

Insee Alsace

Dépense publique : engagement accru des collectivités locales

Insee Alsace

Dépenses publiques : évolutions contrastées selon les acteurs

Insee Alsace

SCENARIO N°2 UNE EMBELLIE INATTENDUE UN DYNAMISME ECONOMIQUE RETROUVE REDUIT LES INEGALITES AU PLAN REGIONAL ELEMENTS DE CADRAGE SOCIO ECONOMIQUE En la montée des prix du pétrole amorcée il y a ans a provoqué un

X

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bottin Yves, Delaunay Michel, Henrich Sonia

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Marcon André, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles

Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre

Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Laboratoire D'Economie Et De Sciences Sociales (Rennes); Territoires Et Pouvoir Local (Rennes); Ministère De L'Environnement

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne : rapport au Premier ministre

Lindeperg Gérard, Premier Ministre

Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Joly Benjamin, Du Travail Et De La Solidarité, Marimbert Jean, Ministère Des Affaires Sociales

Le Développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation : rapport au Premier ministre

Attilio Henri D', Premier Ministre

Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires

Jarlier Pierre, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Censi Marc, Daniel Percheron, De L'Énergie

Droit au logement opposable : le temps de la décision ? 12e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Helias Annick