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La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001
Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement
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Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires
Jarlier Pierre, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Censi Marc, Daniel Percheron, De L'Énergie
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Les achats publics socialement responsables (APSR)
Foucauld Jean-Baptiste De, Audier Agnès, Inspection Generale Des Finances
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël
161 pages
Français
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Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption
Service Central De Prévention De La Corruption
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Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation
Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines
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Droit et juridique
Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation
Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines
81 pages
Français
Documents
Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption
Service Central De Prévention De La Corruption
Documents
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé
Eric Besson, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique
Documents
Comptabilité
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé
Eric Besson, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique
103 pages
Français
Documents
La professionnalisation de l'offre de formation et des relations entre les utilisateurs et les organismes : rapport final de la table ronde
André Gauron, Masingue Bernard, Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle, Tijou René
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Education
La professionnalisation de l'offre de formation et des relations entre les utilisateurs et les organismes : rapport final de la table ronde
André Gauron, Masingue Bernard, Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle, Tijou René
65 pages
Français
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