ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
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Niveau: Supérieur
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS MARCHE DE L'ESPCI PARISTECH n° b120050 Etabli en application du décret n° 2007- 590 du 25 avril 2007 (Fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics mentionnés au 5° du I de l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, pour les achats de fournitures, de services et de travaux destinés à la conduite de leurs activités de recherche) et du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 (Fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics) (articles 10 et 43) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Nomenclature achat : 52.04 Produits de chimie organique Le présent C.C.P. comporte 13 feuillets. ESPCI ParisTech 10 rue Vauquelin 75231 Paris Cedex 05 ESPCI Cahier des Clauses Particulières : marché n° b120050 1
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ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS MARCHE DE L'ESPCI PARISTECH n° b120050 Etabli en application du décret n° 2007- 590 du 25 avril 2007 (Fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics mentionnés au 5° du I de l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, pour les achats de fournitures, de services et de travaux destinés à la conduite de leurs activités de recherche) et du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 (Fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics) (articles 10 et 43) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Nomenclature achat : 52.04 Produits de chimie organique Le présent C.C.P. comporte 13 feuillets. ESPCI ParisTech 10 rue Vauquelin 75231 Paris Cedex 05 ESPCI Cahier des Clauses Particulières : marché n° b120050 1
- fourniture de produits pour la synthèse organique pour le laboratoire de chimie organique de l'espci paristech
- b120050
- marché n°
- espci paristech
- marché
- code des marchés publics
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
MARCHE DE L’ESPCI PARISTECH n° b120050 Etabli en application du décret n° 2007- 590 du 25 avril 2007 ( Fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics mentionnés au 5° du I de l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, pour les achats de fournitures, de services et de travaux destinés à la conduite de leurs activités de recherche) et du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 (Fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics) (articles 10 et 43)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)
Nomenclature achat : 52.04 Produits de chimie organique Le présent C.C.P. comporte 13 feuillets.
ESPCI ParisTech 10 rue Vauquelin 75231 Paris Cedex 05 +33 1 40 79 44 00 www.espci-paristech.fr
ESPCI Cahier des Clauses Particulières : marché n° b120050 1
