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Par ailleurs le cinéma est un divertissement... - Propositions pour le soutien à l'action culturelle dans le domaine du cinéma
Auclaire Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de révision des règles relatives au contrôle des aides d'Etat dans le secteur du cinéma
Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Salles Rudy
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Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de révision des règles relatives au contrôle des aides d'Etat dans le secteur du cinéma
Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Salles Rudy
19 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique
Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées
Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées
Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
200 pages
Français
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Toute la mémoire du monde : rapport de la mission de réflexion sur le patrimoine cinématographique en France
Toubiana Serge, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et au financement du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Montesquiou Aymeri De, Sénat. Commission Des Finances
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