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Rapport 2012 du Médiateur national de Pôle Emploi
Walter Jean-Louis, Pole Emploi
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Rapport 2012 du Médiateur national de Pôle Emploi
Walter Jean-Louis, Pole Emploi
71 pages
Français
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Le financement de l'insertion par l'activité économique
Danon Michaël, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Claudon Vincent, Pelosse Hélène, Fillion Stéphanie, Colonna D'Istria Elsa
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Le financement de l'insertion par l'activité économique
Danon Michaël, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Claudon Vincent, Pelosse Hélène, Fillion Stéphanie, Colonna D'Istria Elsa
446 pages
Français
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Les prestations et services d'accompagnement des demandeurs d'emploi en Suède
Dominique Meda, Georges Nathalie, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis), Grivel Nicolas
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Les prestations et services d'accompagnement des demandeurs d'emploi en Suède
Dominique Meda, Georges Nathalie, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis), Grivel Nicolas
42 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi
De L'Économie Générale Et Du Plan, Frédéric Lefebvre, Gorce Gaëtan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi
De L'Économie Générale Et Du Plan, Frédéric Lefebvre, Gorce Gaëtan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
64 pages
Français
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Changements organisationnels et évolution du vécu au travail des salariés : une comparaison entre secteur privé et Fonction publique d'Etat
Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Sylvie Hamon-Cholet, Seine-Saint-Denis), Nathalie Greenan, Bigi Maëlezig, Lanfranchi Joseph
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Changements organisationnels et évolution du vécu au travail des salariés : une comparaison entre secteur privé et Fonction publique d'Etat
Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Sylvie Hamon-Cholet, Seine-Saint-Denis), Nathalie Greenan, Bigi Maëlezig, Lanfranchi Joseph
92 pages
Français
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L'impact des TIC sur les conditions de travail
Centre D'Analyse Stratégique; Direction Générale Du Travail, Tristan Klein, Ratier Daniel
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L'impact des TIC sur les conditions de travail
Centre D'Analyse Stratégique; Direction Générale Du Travail, Tristan Klein, Ratier Daniel
328 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Cherpion Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Gille Jean-Patrick
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Cherpion Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Gille Jean-Patrick
69 pages
Français
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Les conditions de travail dans les accords et plans d'action seniors - Etude pour le Conseil d'orientation des conditions de travail (Coct)
Caser Fabienne, Effantin Elise, Thery Laurence, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Caron Laurent, Delgoulet Catherine, Jolivet Annie, Serge Volkoff, Seine-Saint-Denis)
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Les conditions de travail dans les accords et plans d'action seniors - Etude pour le Conseil d'orientation des conditions de travail (Coct)
Caser Fabienne, Effantin Elise, Thery Laurence, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Caron Laurent, Delgoulet Catherine, Jolivet Annie, Serge Volkoff, Seine-Saint-Denis)
89 pages
Français
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L'inspection du travail en France en 2011
De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social, Ministère Du Travail, De L'Emploi
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L'inspection du travail en France en 2011
De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social, Ministère Du Travail, De L'Emploi
144 pages
Français
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Fibres minérales artificielles et amiante
Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Groupe Scientifique Pour La Surveillance Des Atmospheres De Travail
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Fibres minérales artificielles et amiante
Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Groupe Scientifique Pour La Surveillance Des Atmospheres De Travail
76 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les risques psychosociaux au travail
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Lefrand Guy
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les risques psychosociaux au travail
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Lefrand Guy
79 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »
Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Mallot Jean
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Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »
Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Mallot Jean
178 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome I : rapport
Alduy Jean-Paul, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome I : rapport
Alduy Jean-Paul, Sénat
221 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements
Alduy Jean-Paul, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements
Alduy Jean-Paul, Sénat
273 pages
Français
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Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP
Cour Des Comptes
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Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP
Cour Des Comptes
224 pages
Français
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L'inspection du travail en France en 2010
Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé
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L'inspection du travail en France en 2010
Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé
324 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mmes Claire-Lise CAMPION, Michèle ANDRÉ, Catherine GÉNISSON, M. François REBSAMEN et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 230, 2011-2012)
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Meunier Michelle
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mmes Claire-Lise CAMPION, Michèle ANDRÉ, Catherine GÉNISSON, M. François REBSAMEN et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 230, 2011-2012)
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Meunier Michelle
75 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »
Gorges Jean-Pierre, Mallot Jean, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »
Gorges Jean-Pierre, Mallot Jean, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
35 pages
Français
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Evaluation de la mise en oeuvre des achats de formation de Pôle emploi
Reboul Jacques-Bertrand De, Mousseau Monique, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Cayre Virginie
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Evaluation de la mise en oeuvre des achats de formation de Pôle emploi
Reboul Jacques-Bertrand De, Mousseau Monique, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Cayre Virginie
98 pages
Français
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Quels modes de négociation face à des politiques salariales renouvelées ?
Delahaie Noëlie, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Castel Nicolas, Petit Héloïse, Seine-Saint-Denis)
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Quels modes de négociation face à des politiques salariales renouvelées ?
Delahaie Noëlie, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Castel Nicolas, Petit Héloïse, Seine-Saint-Denis)
113 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les maisons de l'emploi
Dalloz Marie-Christine, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les maisons de l'emploi
Dalloz Marie-Christine, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
82 pages
Français
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Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France
Premier Ministre, Bastiani Jean-Pierre
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Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France
Premier Ministre, Bastiani Jean-Pierre
42 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 1999
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Autres
Ethique et recherche biomédicale : rapport 1999
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
185 pages
Français
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Rapport à Jean-François Lamour, ministre des sports, sur certains aspects du sport professionnel en France
Denis Jean-Pierre, Ministère Des Sports
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Autres
Rapport à Jean-François Lamour, ministre des sports, sur certains aspects du sport professionnel en France
Denis Jean-Pierre, Ministère Des Sports
123 pages
Français
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Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport
Debeuscher Pierre, Conseil National Des Transports
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Autres
Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport
Debeuscher Pierre, Conseil National Des Transports
47 pages
Français
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Rapport sur les conséquences à court, moyen et long terme à tirer de l'incendie dans le tunnel du Mont-Blanc
Querolle Guy, Haudebourg Annick, Conseil National Des Transports
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Autres
Rapport sur les conséquences à court, moyen et long terme à tirer de l'incendie dans le tunnel du Mont-Blanc
Querolle Guy, Haudebourg Annick, Conseil National Des Transports
18 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-région
Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Daniel Jean-Claude
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Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Daniel Jean-Claude
290 pages
Français
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Rapport sur les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
Bersani Catherine, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Bougrier Gérard
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Rapport sur les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
Bersani Catherine, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Bougrier Gérard
94 pages
Français
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Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1999
Conseil Supérieur Des Systèmes D'Information De Santé
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Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1999
Conseil Supérieur Des Systèmes D'Information De Santé
122 pages
Français
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Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats
Dessus Benjamin, Commissariat General Du Plan
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Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats
Dessus Benjamin, Commissariat General Du Plan
414 pages
Français