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Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime
Des Ports Et Du Littoral, Ministère De L'Équipement, Gille Alain, Des Transports Et Du Logement. Direction Du Transport Maritime
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Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime
Des Ports Et Du Littoral, Ministère De L'Équipement, Gille Alain, Des Transports Et Du Logement. Direction Du Transport Maritime
77 pages
Français
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Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux
Moll Maryse, Conseil National Des Transports
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Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux
Moll Maryse, Conseil National Des Transports
19 pages
Français
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Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale
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Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale
35 pages
Français
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Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.
Juffe Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Madignier Marie-Laurence, Conseil Général De L'Alimentation, Femenias Alain
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Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.
Juffe Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Madignier Marie-Laurence, Conseil Général De L'Alimentation, Femenias Alain
65 pages
Français
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Propositions en vue d'améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire
Descours Charles, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Ministère De La Santé
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Propositions en vue d'améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire
Descours Charles, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Ministère De La Santé
69 pages
Français
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Le financement de la croissance verte
Solier Boris, Lamotte Henri, Ollivier Timothée, Crassous-Doerfler Renaud, Alain Quinet, Janci Didier, Perthuis Christian De, Crifo Patricia, Guillerminet Marie-Laure, Rosier Philippe, Baron Richard, Dominique Bureau, Xavier Bonnet, Christian Gollier, Conseil Economique Pour Le Developpement Durable
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120 pages
Français
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Plan de prévention des risques naturels de Montauban-Moissac
Quedville Jacques, Lefrou Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Philippe Huet
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Autres
Plan de prévention des risques naturels de Montauban-Moissac
Quedville Jacques, Lefrou Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Philippe Huet
40 pages
Français
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Pour une consommation durable
Laville Elisabeth, Barreau Blandine, Le Moign Caroline, Auverlot Dominique, Centre D'Analyse Stratégique
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Autres
Pour une consommation durable
Laville Elisabeth, Barreau Blandine, Le Moign Caroline, Auverlot Dominique, Centre D'Analyse Stratégique
246 pages
Français
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La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire en 2009 et 2010
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
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Autres
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Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
39 pages
Français
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Orientations pour l'aménagement documentaire de l'Ile-de-France
Renoult Daniel, Comité Stratégique Pour Les Bibliothèques En Ile-De-France
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Autres
Orientations pour l'aménagement documentaire de l'Ile-de-France
Renoult Daniel, Comité Stratégique Pour Les Bibliothèques En Ile-De-France
36 pages
Français
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Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable
Brun Patrick, Frey Vincent, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
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Brun Patrick, Frey Vincent, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
133 pages
Français
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
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Autres
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
274 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo
73 pages
Français
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Les indicateurs globaux d'environnement et de développement durable. Synthèse des travaux réalisés pour le séminaire du Conseil scientifique du 25 juin 2007 et compte-rendu.
Institut Francais De L'Environnement
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Autres
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Institut Francais De L'Environnement
48 pages
Français
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1998
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
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Autres
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Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
72 pages
Français
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Repères pour l'évaluation - 2002
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
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Autres
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Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
137 pages
Français
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La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
494 pages
Français
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La dépendance des personnes âgées
Verollet Yves, Social Et Environnemental, Weber Monique, Conseil Économique
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82 pages
Français
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Financer des sociétés résilientes, des territoires robustes.
Eurogroup Consulting
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Autres
Financer des sociétés résilientes, des territoires robustes.
Eurogroup Consulting
117 pages
Français
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Office français de l'immigration et de l'intégration - Rapport d'activité 2012
Office Francais De L'Immigration Et De L'Integration
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Autres
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Office Francais De L'Immigration Et De L'Integration
90 pages
Français
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Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Mobilités sociales
Hamdani Khalid, Premier Ministre; Ministère Du Travail, De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De La Réussite Éducative, De L'Emploi, Fabrice Dhume
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Hamdani Khalid, Premier Ministre; Ministère Du Travail, De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De La Réussite Éducative, De L'Emploi, Fabrice Dhume
93 pages
Français
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
Beth Olivier, Verlhac Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Balny Philippe, Conseil Général De L'Alimentation
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Beth Olivier, Verlhac Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Balny Philippe, Conseil Général De L'Alimentation
58 pages
Français
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Rapport final de l'enquête sur l'accident du train 261 Paris-Munich survenu le 6 novembre 2002 à Nancy.
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Rapport final de l'enquête sur l'accident du train 261 Paris-Munich survenu le 6 novembre 2002 à Nancy.
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
61 pages
Français
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Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle
De L'Énergie, Cousquer Yves, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Ministère De L'Écologie
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De L'Énergie, Cousquer Yves, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Ministère De L'Écologie
59 pages
Français
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Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
Pierre Roussel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Autres
Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
Pierre Roussel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
81 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du secteur vitivinicole européen
Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
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Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
87 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
106 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'allocation temporaire d'attente (ATA)
Karoutchi Roger, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'allocation temporaire d'attente (ATA)
Karoutchi Roger, Sénat. Commission Des Finances
45 pages
Français
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L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage
Cour Des Comptes
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Autres
L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage
Cour Des Comptes
341 pages
Français
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Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chapulut Jean-Noël
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Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chapulut Jean-Noël
62 pages
Français