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Le droit de la propriété intellectuelle

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Dans un monde de plus en plus mondialisé et concurrentiel, il est nécessaire de protéger ses créations intellectuelles. Effectivement, la contrefaçon industrielle, littéraire ou artistique n’est pas rare. C’est pour cela que fut créé le droit de la propriété intellectuelle. Vous trouverez dans cette partie un ensemble de documents, comme des cours ou des livres numériques, qui vous permettront de mieux comprendre la propriété intellectuelle.

L’histoire de la propriété intellectuelle

Alors que les créations artistiques, littéraires et mêmes industrielles ont existé depuis des millénaires, il faudra attendre véritablement le XX^ème siècle pour voir apparaître cette notion en droit. C’est donc avec la création de l’Organisation Mondiale de la Protection Intellectuelle (OMPI) en 1967 que l’on voit voir l’émergence d’un droit de la propriété intellectuelle dans les différents pays du monde.

L’Europe est, cependant, précurseur en la matière, car il existait dès le VI^ème siècle avant J.C. la loi de Sybaris en Grande Grèce (Italie du Sud) qui autorisait les monopoles sur les recettes de cuisine via un brevet à durée limitée.

Il faudra sinon attendre la fin du Moyen-âge ou le début de la Renaissance pour voir apparaître les premières actions de protection de propriétés intellectuelles et donc artistiques, littéraires et industrielles. Par exemple, le premier brevet industriel daterait de 1421 et il aurait été donné à l’ingénieur et architecte italien Filippo Brunelleschi, pour une invention dans le domaine de la manutention de marchandises destinées au transport par bateau.

C’est, cependant, en Angleterre vers le XVII^ème siècle qu’il y eut un essor dans la protection du droit d’auteur ou du brevet. Vous aurez plus d’informations sur l’histoire de ce droit de la protection industrielle, artistique et littéraire en regardant nos différents documents numériques sur le sujet. Vous pouvez aussi accéder à l’histoire du droit en général ici : http://www.youscribe.com/page/histoire-droit.

Les deux types de propriétés intellectuelles

Il existe donc deux types de propriétés intellectuelles qui chacune vont protéger un type particulier de créations intellectuelles. En droit Français, tout cela est codifié dans le code de la propriété intellectuelle.

Il existe donc la propriété artistique et littéraire qui va s’appliquer à protéger les différentes œuvres artistiques et littéraires comme les films, les livres, les peintures, les dessins, etc. Le droit principal de la protection artistique et littéraire est le droit d’auteur.

La propriété industrielle va protéger les créations utilitaires et donc les inventions avec les brevets d’invention ou encore les signes distinctifs comme les marques, les logos, les appellations d’origines ou les noms de domaines.

Découvrir le droit de la propriété industrielle

Il s’agit donc d’un droit (tous nos docs sur le droit) très large et composé de deux parties principales avec le droit de la propriété industrielle et le droit de la propriété artistique et littéraire. Ces ensembles de règles et de lois vont donc se retrouver dans le Code de la Propriété intellectuelle qui fut créé en 1992.

Si vous voulez découvrir plus en détail ce droit important, vous trouverez sur notre site de nombreuses publications en rapport avec le sujet comme des cours sur le droit de la propriété intellectuelle et toute autre sorte de documents. Pour cela, il vous suffit de parcourir notre large choix ci-dessous.