^^' t^ tr lil T,--r> r-r'"fW=W>)OLDAVIXFOUNDED BY SMITH 11 |arriÈt°s>\ith L,v=j B»ei*i/?rANNALESMARITIMESET COLONIALES.,'^ ANNALESMARITIMESETCOLONIALESouroyales, RcgIemensdes Lois et Ordonnances etRecueilObservations et NoticesDécisions ministcricHes, Mémoires,généralement de tout ce qui peut intéresserparticulières, etadmi-les Colonies, sous les rapports militaires,la Marine etconsulaires et commerciaux;nistratifs, Judiciaires, nautiques,AVEC l'approbationPUBLIÉET DES COLONIESDE s. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINESOUS LES AUSPICES DE S. A. R. l'AMIRAL DE FRANCE.ETPar m. BAJOT,BUREAU DES LOIS AUSOUS-COMMISSATRE DE MARINE, CHEF DU MINISTERE;DE LA SOCIÉTÉ DES SCIENCES, BELLES-^LETTBES ET ARTS DE ROCHEFORT.^/6\, g—iSlc^. PARTIE.ANNÉE l/'PARIS,AL'IMPRIMERIE ROYALE.DE1 8 1 9.PRÉFACE.la préfacedernière, j'ai parlé dansL'annéeAnnales, desla i/*" partie de ces loisdesur la marine. J'aiûnciennes et modernestemps o\x il n'existait de légis-distingué leslation que pour le régime et la disciplinedestiné presque tou-intérieure du navirecommerce et rarement au com-jours aubat d'avec ceux où l'accroissement de ce,fait sentir aux nationsmême commerce aqui l'exerçaient , la nécessité de le sou-tenir par un système de défense qui lui fûtuniquement consacré, et d'avoir conséqucm-mtnt une marine purement militaire. Lesacquisitions faites au-delà des mers leetvj( )besoin de les protéger, sont venus, dans desplus rapprochéstemps encore , ...
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