Essais sur la taxation des transactions de change, Essays on currency transaction tax
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Thèse soutenue le 07 septembre 2007: Nancy 2
L'objectif de cette thèse est de proposer une analyse théorique des effets d'une taxe sur les transactions de change, encore appelée taxe Tobin. Plusieurs essais sont ainsi proposés. Dans le premier, on présente les fondements et les limites de cette mesure controversée. Dans le second, un modèle de simulation stochastique est construit afin d'étudier les effets de cette mesure sur les investissements productifs et le lien entre la charge de taxation et le type d'anticipations. On montre que si le bien-être de tous les investisseurs diminue, les investisseurs de long terme sont de loin les moins pénalisés. Dans le troisième, on revisite, au carrefour des modèles macro-monétaires et de la théorie microstructurelle, l'intérêt d'une telle taxe en matière de variabilité des taux de change. Lorsque le taux est faible, la taxe est susceptible de réduire la variabilité des changes tout en préservant l'efficience du marché des changes. Dans le quatrième, une analyse économétrique est proposée. Sur la base de données réelles, une première quantification de la sensibilité du volume des opérations à la taxe est proposée. Une analyse en cointégration sur données de panels nous permet en effet d'estimer ce qu'on appelle l'élasticité du marché à la taxation. On montre que cette dernière est égale à -0,45 toutes parités confondues. Sur cette base, une estimation des recettes que générerait la taxe est proposée dans le cinquième et dernier volet de la thèse.
-Taxe
-Marché des changes
-Volatilité
-Elasticité
-Investissements
-Simulation
-Cointégration
-Panel
The purpose of this dissertation is to expose a theoretical analysis of the effects that a currency transaction tax, usually called Tobin Tax, could entail. Five essays are outlined. The first one highlights the bases and limitations of this debated proposition. In the second one, a stochastic simulation model is built in order to study the effects of such a measure on real investments and the link between tax weight and expectations. Our result is the following one : the welfare of all agents decreases whereas long term investors are the least penalized. In the third one, by using macro-monetary models and microstructure theory, we analyse the interest of such a tax in terms of exchange market efficiency. The fourth essay proposes an econometrical analysis. With a real data set, we suggest to measure for the first time the sensibility of the transactions volume to the tax. Through a cointegration analysis using panel data, an estimation of the so-called foreign transactions elasticity to taxation is presented. The obtained value is - 0.45 for any currency parity. Following this idea, we set out an estimation of the revenues that such a tax would yield in the last fifth part of the dissertation.
Source: http://www.theses.fr/2007NAN20005/document
UNIVERSITE NANCY II
FACULTE DE DROIT, SCIENCES
ECONOMIQUES ET GESTION
Essais sur la taxation des transactions de change
THESE
pour l’obtention du grade de
Docteur ès Sciences Economiques
Présentée et soutenue publiquement par
Olivier DAMETTE
Le 7 septembre 2007
à l’Université Nancy II
JURY
M. Francis Bismans Professeur à l’Université Nancy II, Directeur de thèse
M. Claude Diebolt Directeur de Recherche CNRS à l’Université Louis Pasteur de Strasbourg
et Université de Humboldt de Berlin, Rapporteur
M. Frédéric Docquier Professeur à l’Université Catholique de Louvain, Rapporteur
M. Chicot Eboué Professeur à l’Université Nancy II
M. Bertrand Koebel Université Louis Pasteur de Strasbourg
BETA
13, place Carnot – C.O. n° 26– 54035 NANCY CEDEX– France
Tel: + 33 (0) 83 25 19 94
LE CORPS ENSEIGNANT
de la Faculté de Droit,
Sciences Economiques & Gestion
DOYEN M. Olivier CACHARD
DOYENS HONORAIRES MM. TALLON, GROSS, JAQUET, CRIQUI
PROFESSEURS ÉMÉRITES M. VITU, Professeur de Droit Pénal
M. JAQUET, Professeur de Droit Public
M. COUDERT, Professeur d'Histoire du Droit
Mme GAY, Professeur d’Histoire du Droit
M. BORELLA, Professeur de Droit Public
Mme MARRAUD, Professeur de Droit Privé
M. GROSS Bernard, Professeur de Droit Privé
PROFESSEURS
M. RAY Jean-Claude Professeur de Sciences Économiques
M. SEUROT François iques
M. DUGAS DE LA BOISSONNY Christian Professeur d'Histoire du Droit
M. SEUVIC Jean-François Professeur de Droit Privé
M. MOUTON Jean-Denis Professeur de Droit Public
M. BUZELAY Alain iques
M. JACQUOT François
M. ARNOULD Daniel Professeur de Sciences Économiques
M. CRIQUI Etienne Professeur de Science Politique
M. BILLORET Jean-Louis iques
M. PIERRÉ-CAPS Stéphane Professeur de Droit Public
M. GOSSEREZ Christian
M. GARTNER Fabrice
M. EBOUE Chicot Professeur de Sciences Economiques
M. DEFFAINS Bruno iques
M. MAZIAU Nicolas Professeur de Droit Public
M. DEREU Yves Professeur de Droit Privé
M. BISMANS Francis iques
M. ASTAING Antoine Professeur d'Histoire du Droit
Mme DORIAT-DUBAN Myriam Professeur de Sciences Economiques
M. STASIAK Frédéric
M. CACHARD Olivier Professeur de Droit Privé
M. GRY Yves Professeur de Droit Public
M. LAMBERT Thierry
M. HENRY Xavier
M. PLESSIX Benoît
Mme TISSERAND-MARTIN Alice Professeur de Droit Privé
Mme LEMONIER-LESAGE Virginie Professeur d’Histoire du Droit
Mme SPAETER-LOEHRER Sandrine Professeur de Sciences Economiques
Mme UBAUD-BERGERON Marion Professeur de Droit Public
M. MAMPUYA Auguste Professeur “invité” de Droit Public
MAÎTRES DE CONFERENCES
M. BOURGAUX Claude Maître de Conférences de Droit Privé
M. BEAUFORT Jean-Louis
M. PELLISSIER Dominique Maître de Conférences de Sciences Économiques
Mme CHARDIN France
M. GERMAIN Eric Maître de Conférences de Droit Public
M. LUISIN Bernard
Mme MANSUY Francine
M. VENANDET Guy Maître de Conférences de Droit Privé
Mme TILLEMENT Geneviève
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M. OLIVIER Laurent Maître de Conférences de Science Politique
M. DIELLER Bernard Maître de Conférences de Sciences Économiques
M. GUIGOU Jean-Daniel
M. GASSER Jean-Michel
Mme JANKELIOWITCH-LAVAL Eliane iques
M. AIMAR Thierry
Mme KUHN Nicole Maître de Conférences de Droit Public
Mme DAVID-BALESTRIERO Véronique Maître de Conférences de Droit Privé
Mme ETIENNOT Pascale
Mme DANTONEL-COR Nadine
Mlle BARBIER Madeleine Maître de Conférences d’Histoire du Droit
M. FOURMENT François
M. ANDOLFATTO Dominique Maître de Conférences de Science Politique
Mme DEFFAINS Nathalie Maître de Conférences de Droit Public
Mme SIERPINSKI Batyah Maître de Conférences de Droit Public
M. MOINE André
Mlle LEBEL Christine Maître de Conférences de Droit Privé
Mlle LE GUELLAFF Florence
M. PY Bruno Maître de Conférences de Droit Privé
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M. EVRARD Sébastien
M. FENOGLIO Philippe Maître de Conférences de Sciences Economiques
Mme BOURREAU DUBOIS Cécile
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Mme LELIEVRE Valérie iques
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M. CHOPARD Bertrand iques
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Mme HOUIN-BRESSAND Caroline Maître de Conférences de Droit Privé
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M. GABUTHY Yannick
Mlle BLAIRON Katia Maître de Conférences de Droit Public
M. FEREY Samuel iques
M. MULLER François
M. FERRY Frédéric Maître de Conférences associé de Droit Privé
Mme MOUKHA Stéphanie
M. GAUDEL Pierre-Jean Maître de Conférences associé de Droit Public
M. GUENOT Jacques
M. GREGOIRE Christian Maître de Conférences associé de Sciences
Economiques
M. BERNARDEAU Ludovic
ASSISTANTS - PRAG
Mlle ABALLEA Armelle Assistant de Droit Public
M. ECKERSLEY David Assistant d'Anglais
M. LOVAT Bruno PRAG de Mathématiques
Mme DIEHL Christel PRAG d’Anglais
La faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette
thèse : ces opinions doivent être considérés comme propres à son auteur.
A Marie-Alice,
Remerciements
Je tiens tout d’abord à remercier le Professeur Francis Bismans pour avoir
accepté de diriger cette thèse, pour son aide dans l’élaboration de mon travail et pour la
confiance dont il a toujours fait preuve à mon égard. Qu’il trouve par ces modestes
lignes toute mon estime et ma profonde gratitude.
Mes remerciements vont ensuite à Monsieur Fréderic Docquier, Professeur, et à
Monsieur Claude Diebolt, Directeur de Recherche CNRS, pour m’avoir fait l’honneur
de rapporter cette thèse. Je remercie également le Professeur Chicot Eboué et le
Professeur Bertrand Koebel pour avoir accepté de juger ce travail en tant que membre
du jury. J’y associe le Professeur Beine, qui n’ayant pas pu faire partie du jury, a
néanmoins accepté d’évaluer mon travail.
Je remercie tout particulièrement une nouvelle fois le Professeur Fréderic
Docquier pour m’avoir reçu au SES de Namur et à l’Université Catholique de Louvain.
Ces quelques jours m’ont assurément énormément appris. Dans un autre registre, il en
va de même pour Christophe Schmidt de Reuters pour son aide inégalable en tant que
professionnel du marché des changes, et pour m’avoir permis d’obtenir une base de
données originale.
Je remercie également tous les rapporteurs et enseignants-chercheurs dont les
remarques ont permis à mes travaux de s’enrichir et, plus particulièrement, Bertrand
Koebel, Bertrand Chopard, Christelle Mougeot, Brunot Lovat, Yannick Gabuthy et
Samuel Ferey.
Je souhaite aussi exprimer toute ma reconnaissance et mon amitié à Jean Brot (et
par lui à Préludes) pour avoir toujours été présent. Je n’oublie pas l’INSEE Lorraine, la
Région Lorraine, l’IRTS (Pierre Favier) et tous les membres du BETA de Nancy
(Perrine, Marielle, Lydie, Sylviane, Rachel, Eve, Cédric…), ainsi que Hubert Gérardin,
pour tous ses conseils, et Bruno Jeandidier, pour m’avoir donné le goût de la recherche.
Que soient tout particulièrement remerciés, en fidèle amitié, Nico, Bertrand,
Luc, Thomas, Arnaud, Christell
