PRISMA-France Volume II - Projet pilote sur l'intégration et la gestion de cas

PRISMA-France Volume II:
Projet pilote sur l'intégration
et la gestion de cas



Sous la direction de :
Dominique Somme, Ph.D.
Olivier Saint-Jean, Ph.D

Auteurs (ordre alphabétique) :
Frédéric Balard, Ph.D.
Ingénieur de Recherche, Docteur en ethnologie
Fondation Nationale de Gérontologie (FNG) & INSERM
Yves Couturier, Ph.D.
Professeur d’Université, Docteur en sciences humaines appliquées
Université de Sherbrooke, Canada
Dominique Gagnon, Ph.D(c).
Doctorant en gérontologie
Université de Sherbrooke, Canada
Dominique Somme, Ph.D.
Médecin Gériatre, Docteur en santé publique
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) & Université Paris Descartes
Olivier Saint-Jean, Ph.D.
Professeur d’Université, Docteur en médecine interne
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) & Université Paris Descartes
Hélène Trouvé, Ph.D.
Ingénieur de Recherche, Docteur en économie
Fondation Nationale de Gérontologie (FNG) & Université Paris Panthéon-Sorbonne


Décembre 2010


Fondation Nationale de Gérontologie


Recherche financée par :
La Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA)
La Direction Générale de la Santé (DGS)
Le Régime social des indépendants (RSI)

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Remerciements

Le projet PRISMA France n’a été possible que grâce à l’investissement de plusieurs
partenaires stratégiques nationaux. Cet investissement a été le premier signe d’une possibilité
d’aller vers l’intégration des soins et services pour les personnes âgées.

Les auteurs souhaitent, bien entendu, remercier la DGS, de la CNSA et du RSI pour le
financement du projet sans lequel, rien n’aurait été possible, mais au-delà de cette
participation financière les auteurs souhaitent remercier les personnes de ces organismes qui
se sont mobilisées de façon forte pour accompagner le projet tout au long de sa mise en
œuvre. Pour autant, les résultats présentés ici reflètent l’avis des auteurs et n’engagent pas les
responsabilités des financeurs.

Ce rapport est le fruit d’un travail commun. L’équipe dans son ensemble a réalisé le
déploiement et l’évaluation de l’innovation que représente PRISMA France. Tous les
membres de cette équipe sont donc étroitement associés à ce rapport.

L’équipe projet, dont Catherine Périsset a été responsable de 2006 à 2008, est, dans l’esprit
des auteurs, pleinement associée à la publication de ce rapport. C’est en grande partie grâce
à leur travail de grande valeur que la recherche a trouvé du sens.

L’équipe projet comportait :
Catherine Périsset, Chef de projet Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Laurence Leneveut Médecin, Pilote de projet. Atout Sens
Sylvie Lemonnier, Pilote local Paris 20ème arrondissement. Fondation Nationale de
Gérontologie

Les auteurs remercient également les personnes suivantes qui ont participé à leurs travaux :
Anne Veil, Université de Sherbrooke
Sébastien Carrier, Université de Sherbrooke
Virginie Taprest, Unité de Recherche Clinique Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Francis Etheridge, Université de Sherbrooke
Louise Belzile, Université de Sherbrooke
Émilie Rousseau-Tremblay, Université de Sherbrooke
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Mathilde Nugue, Fondation Nationale de Gérontologie
Mylène Salles, Université de Sherbrooke

Les auteurs remercient également pour leur soutien, leur expertise et leurs critiques :
Réjéan Hébert, Université de Sherbrooke, principal investigateur au Québec du programme
PRISMA
Gilles Chatellier, Unité de Recherche Clinique Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Pierre Durieux, Unité de Recherche Clinique Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Noël Lucas, Unité de Recherche Clinique Assistance Publique Hôpitaux de Paris

Les auteurs remercient également pour leur soutien et leur aide logistique dans l’organisation
pratique du travail
Géneviève Laroque, Présidente, Jean-Michel Hôte, Secrétaire Général et tout le personnel de
la Fondation Nationale de Gérontologie

Bien sûr, rien n’aurait été fait sans la participation très active et très intense de tous les
partenaires et professionnels que nous avons entraînés avec nous dans cette expérimentation.
Le sens de l’innovation et la motivation d’un meilleur service à la population ont caractérisé
un partenariat riche d’enseignements. Que tous soient remerciés de leur accueil et de leur
participation à des entretiens de recherche dont nous rapportons ici l’analyse.
L'équipe de recherche PRISMA tient également à remercier les usagers de la gestion de cas et
leurs proches qui ont accepté de participer aux entretiens de recherche
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TABLE DES MATIERES

1. INTRODUCTION ET DÉFINITIONS.................................................................................. 9
1.1. L’intégration.................................................................................................................. 10
1.2. La méthodologie PRISMA............................................................................................ 10
1.3. Six outils et mécanismes d’intégration.......................................................................... 11
2. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE L’EXPÉRIMENTATION PRISMA France ............. 14
2.1. Expérimentation PRISMA France : plusieurs financeurs ............................................. 14
2.2. Expérimentation PRISMA France : temporalité ........................................................... 14
2.3. Questions de recherche.................................................................................................. 15
2.4. Méthodologie générale de la recherche......................................................................... 15
2.5. Déploiement après le 1er janvier 2008.......................................................................... 20
2.6. Présentation du plan du rapport..................................................................................... 22
2.7. Comment lire ce rapport ? ............................................................................................. 23
3. MESURE DU NIVEAU D’INTEGRATION ...................................................................... 28
3.1. Introduction ................................................................................................................... 28
3.2. Précisions sur la grille d’évaluation de l’implantation.................................................. 29
3.3. Résultats des mesures de l’implantation de l’intégration.............................................. 31
3.4. Mesurer le niveau d’intégration d’un système : opportunités, limites et défis.............. 47
3.5. Discussion et Conclusion .............................................................................................. 56
3.6. Frises chronologiques.................................................................................................... 58
4. ANALYSE CONTRASTÉE DES TROIS SITES................................................................ 65
4.1. Introduction ................................................................................................................... 65
4.2. Site méga-urbain : à la recherche d’un sens commun aux territoires d’action et territoire
d’orientation ......................................................................................................................... 70
4.3. Site Urbain - Concertation stratégique et portage Conseil Général : allant-de-soit et
controverses.......................................................................................................................... 98
4.4. Site Essonne : La difficile convergence entre territoire d’action et territoires
institutionnels ..................................................................................................................... 136
4.5. Discussion et Conclusion ............................................................................................ 159
5. LEÇONS DE L’ÉVOLUTION DANS LE SITE NON RETENU DANS
L’EXPÉRIMENTATION MAIA........................................................................................... 162
5.1. Introduction ...........................................................................