Notation = évaluation ? Vol. 3 - La notation extra-financière. : 5

Cahiers dee

l’évaluation
N°5 – Février 2011
DOSSIER Notation = évaluation ?

Vol. 2 – La notation financière
Avant-propos
Entretien Résumé du numéro
avec Marchés financiers et crise
Jean-Pierre Les agences de notation
JOUYET Filmographie

Billet de l’économiste
Nicolas Treich, TSE
Quelques clefs de lecture…


Règles du jeu Dossiers
Revue électronique semestrielle ■ De nombreuses histoires d’évaluation à raconter, des histoires réussies et d’autres
de quelques dizaines de pages moins. Ce sont ces histoires que Les Cahiers se proposent de rapporter dans des
publiant des articles et des interviews. dossiers thématiques afin de favoriser une compréhension intuitive des
problématiques d’évaluation.
Les articles proposés sont soumis à l’appréciation
■ L’accent est mis sur les aspects concrets de l’évaluation, en privilégiant, dans la
d’un Comité d’orientation dont les avis concourent
mesure du possible, des exemples d’évaluation appliquée et en proposant dans
au choix des textes et, éventuellement, à leur
chaque numéro l’interview d’une personnalité (décideur, expert, acteur de la société
amélioration, tant en ce qui concerne leur qualité
civile) à l’expérience reconnue.
scientifique que la clarté de leur exposé.
■ Chaque dossier constitue une entité autonome, une « brique » d’information
Les opinions et les jugements exprimés pouvant être lue indépendamment. Suivant leur importance, les dossiers seront
par les auteurs n’engagent qu’eux-mêmes traités en un ou plusieurs numéros.
et non les institutions auxquelles ces auteurs
■ Chaque dossier s’articule autour d’articles choisis pour leur capacité à éclairer la
appartiennent. Ils n’engagent, a fortiori, thématique abordée. Ce sont, en général, des articles ayant déjà été publiés,
ni la Direction générale du Trésor ni le ministère de
accompagnés de compléments rédigés par la rédaction (biographie, encadrés
l'Economie, des Finances et de l'Industrie méthodologiques, définitions…) mais il pourra être fait appel, le cas échéant, à des
ni le Centre d’analyse stratégique.
contributions originales.


Interrogations Définitions
■ Qu’est ce que l’évaluation ? Que sont, au juste, les politiques publiques ? À ce stade, ■ L’évaluation consiste à porter un jugement
les réponses ne peuvent être qu’esquissées. Les définitions proposées ci-contre, pour de valeur fondé sur une démarche cognitive.
imparfaites qu’elles soient, présentent le mérite d’ouvrir une large avenue à
■ Les politiques publiques englobent toutes les
l’évaluation des politiques publiques et donc de ne pas restreindre a priori le champ
modalités d’action permettant aux pouvoirs
d’investigation de la revue.
publics (au sens large) d’infléchir les
■ L’explication des termes économiques peut, par ailleurs, être recherchée sur des comportements des acteurs sociaux en vue de
glossaires en ligne, notamment celui proposé par la revue Problèmes économiques l’intérêt général.
de la Documentation française.

Directeur de la publication : Benoit Coeuré, directeur général adjoint à la Direction générale du Trésor
Rédactrice en chef : Martine Perbet, Direction générale du Trésor - Mel : martine.perbet@dgtresor.gouv.fr
Secrétariat Martine Perbet, Direction générale du Trésor
Relecture typographique Jean-Michel Krassovich et Catherine Yovanovitch, Centre d’analyse stratégique
Renseignements : Tél. : 01 44 87 72 90 - Fax : 01 53 18 36 28 - Mel : cahiers-evaluation@dgtresor.gouv.fr
Diffusion : Sites www.strategie.gouv.fr et www.tresor.economie.gouv.fr ISSN 1760-5725

Comité d’orientation :
Claire Aubin, inspectrice générale à l’Inspection générale des affaires sociales/IGAS, ministère du Travail, de l’emploi et de la santé
Alban de Loisy, chef de la mission d’évaluation des politiques publiques (MEPP) au ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique
et de la Réforme de l’État
Anne-Marie Brocas, directrice de la Direction de la recherche, de l’évaluation, des études et des statistiques/DREES, ministère du Travail, de l’emploi
et de la santé
Dominique Bureau, délégué général au Conseil économique pour le développement durable/CEDD, ministère de l’écologie, du développement
durable, des transports et du logement
Elisabeth Buskspan, inspectrice générale des Finances à l’IGF, ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de
l’État, porte-parole du gouvernement
Vincent Chriqui, directeur général du Centre d’analyse stratégique/CAS,
François Écalle, conseiller référendaire à la Cour des comptes
Annie Fouquet, inspectrice générale des Affaires sociales, présidente de la Société française de l’évaluation,
Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la Direction générale du trésor /DGT
Jean Maia, chef du service de la législation et de la qualité du droit au Secrétariat général du gouvernement/SGG,
Bertrand du Marais, conseiller d’État, section du contentieux et section de l’administration au Conseil d’État
Françoise Maurel, chef du service Économie, évaluation et intégration du développement durable, ministère de l’écologie, du développement durable,
des transports et du logement
Bernard Perret, chef de la mission Évaluation des politiques publiques au Conseil général de l’environnement et du développement durable/CGEDD,
ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
Michel Quéré, directeur de la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance au ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et
de la vie associative
Fabienne Rosenwald, directrice du service de la statistique et de la prospective, ministère de l’Agriculture de l’alimentation, de la Pêche, de la ruralité
et de l’aménagement du territoire
Béatrice Sédillot, chef de service adjointe au directeur de la Direction de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques/DARÈS ministère
du Travail, de l’emploi et de la santé
Nicolas Treich, directeur de recherche à l’Institut national de la recherche agronomique, chercheur au LERNA, Toulouse School of Economics (TSE).


 Cahiers de l’évaluation, n°5, février 2011 
Sommaire
DOSSIER : Notation = évaluation ?
Vol. 2 – Notation financière *
Avant-propos de Ramon Fernandez……………………………….….p. 4
Résumé du numéro………………………………………...................p. 5
Marchés financiers et crise
 Histoire des marchés financiers…………………………….p. 14
e La déréglementation au XX siècle………………….....p. 18
Entretien
 …et naissance des muni-bonds aux Etats-Unis…p. 24
 La crise des subprimes……………….………………..p. 29
avec Les agences de notation
 Les agences de notation depuis 1841………..p. 37
 Pourquoi faut-il encadrer leur activité ?.....p. 44 Jean-Pierre
 Les agences sont-elles irremplaçables ?.....p. 51
 Des modèles inadaptés ?............................p. 58
JOUYET
 Wall Street trop influent ? ……………………….p. 63
 Des investisseurs peu perspicaces ?..............p. 69
p. 6 11 Une responsabilité juridique inopérante ?......p. 73
12 Quid de la notation des États ?.............................p. 80
Filmographie ……………………………………………………………p. 88
Billet de Nicolas Treich (Toulouse School of Economics)….p. 90

*Avertissement. La première partie « Marchés financiers et crise » donne des éléments de contexte que le lecteur averti peut négliger. Un coup
d’œil à la figure 1 de l’article 6 (Points de défaillance des marchés financiers) peut être utile avant de commencer la partie sur les « Agences de
notation ». Certaines définitions figurent en encadré mais le lecteur peut aussi consulter les glossaires en ligne, notamment ceux du Secrétariat
général du Comité consultatif du secteur financier (CCSF) http://www.banque-france.fr/