Rapport Balkany
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° N 3455 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 24 mai 2011. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE PROJET DE LOI n° 3193, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu’un échange de lettres, PAR M. PATRICK BALKANY Député ___ ET ANNEXE : TEXTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES — 3 — SOMMAIRE ___ Pages INTRODUCTION............................................................................................................... 5 I – LES RELATIONS ENTRE LA FRANCE ET LES EMIRATS ARABES UNIS : PARTENARIAT ET AMITIÉ.............................................................................................. 7 A – UNE PUISSANCE ÉCONOMIQUE INCONTOURNABLE DANS LE GOLFE PERSIQUE 7 B – DES RELATIONS BILATÉRALES CONSIDÉRÉES COMME EXEMPLAIRES............... 8 II – UN ACCORD AUTANT POLITIQUE QUE MILITAIRE ............................................. 9 A – UN EXCELLENT CLIMAT DE NÉGOCIATION ............................................................ 9 B – UN ACCORD QUI PERMETTRA À LA FRANCE DE RENFORCER SON INFLUENCE AUX EMIRATS ARABES UNIS..........................................................................
Voir
N
°
3455
______
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4
OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLA TURE
Enregistré à la Présidence de lAssemblée nationale le 24 mai 2011
.
RAPPORT
TIAF
AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE
PROJET DE LOI n° 3193,
autorisant lapprobation de l
a
ccord
entre le
Gouvernement de la
République française
et le Gouvernement des
Émirats
arabes unis
relatif à la
coopération
en matière de
défense
ainsi quun échange
de lettres
,
PAR
M. P
ATRICK
BALKANY
Député
___ TE
ANNEXE : TEXTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES
3
SOMMAIRE
___
Pages
INTRODUCTION
............................................................................................................... 5
I LES RELATIONS ENTRE LA FRANCE ET LES EMIRATS ARABES UNIS :
PARTENARIAT ET AMITIÉ
.............................................................................................. 7
A UNE PUISSANCE ÉCONOMIQUE INCONTOURNABLE DANS LE GOLFE PERSIQUE
7
B DES RELATIONS BILATÉRALES CONSIDÉRÉES COMME EXEMPLAIRES
............... 8
II UN ACCORD AUTANT POLITIQUE QUE MILITAIRE
............................................. 9
A UN EXCELLENT CLIMAT DE NÉGOCIATION
............................................................ 9
B UN ACCORD QUI PERMETTRA À LA FRANCE DE RENFORCER SON INFLUENCE
AUX EMIRATS ARABES UNIS
.................................................................................... 10
1) Le dispositif de laccord de coopération
........................................................ 10
2) La clause de sécurité
....................................................................................... 13
CONCLUSION
.................................................................................................................. 17
EXAMEN EN COMMISSION
............................................................................................ 19
_____
ANNEXE TEXTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
................ 25
5
Mesdames, Messieurs,
La commission des affaires étrangères est saisie du projet de loi
(n° 3193), autorisant lapprobation de laccord entre le Gouvernement de la
République française et le Gouvernement des Emirats arabes unis relatif à la
coopération en matière de défense, ainsi quun échange de lettres. Laccord de
défense a été signé à Abou Dabi le 26 mai 2009, léchange de lettres relatif à
linterprétation de laccord précité sétant déroulé à Paris le 15 décembre 2010.
La France et les Emirats étaient déjà liés par un accord de coopération
en matière de défense signé le 18 janvier 1995. Ce document est devenu
graduellement obsolète pour deux grandes raisons :
l
e développement considérable de nos relations bilatérales avec les
Emirats arabes unis a débouché sur un nombre important de partenariats dans les
domaines politiques, économiques et culturels. Paris et Abou Dabi affichent une
communauté de vue sur la plupart des grandes questions internationales. Aussi
nest-il pas exagéré daffirmer quuvné ritable climat damitié préside aux
relations entre les deux Etats ;
l
installation dune base militaire française à Abou Dabi, qui
accueillera à terme 600 militaires, avec pour certains leur famille, nécessite
lactualisation de laccord de 1995 précité afin de mettre en place les instances de
dialogue entre les autorités françaises et émiriennes pour régler tous les problèmes
relatifs à son fonctionnement, organiser les modalités dentraînement des forces
françaises sur le territoire des Emirats et assurer la protection juridique des
personnels militaires et civils participant aux actions bilatérales de coopération.
Ce texte intervient dans le cadre de la relance de nos relations avec la
plupart des pays du Moyen-Orient. Des accords bilatéraux de coopération militaire
sont ainsi entrés en vigueur, à la suite de votes du Parlement ayant autorisé leur
ratification : Arabie saoudite (loi n° 2010-839 du 23 juillet 2010), Liban (loi n°
2011-8 du 3 janvier 2011) et Irak (loi n° 2011-301 du 22 mars 2011). Le présent
accord avec les Emirats consolide la présence de la France dans cette région si
importante pour la stabilité du monde, mais il a une portée politique plus forte :
larticle 4 prévoit en effet que notre pay ssengage à participer à la défense des
Emirats. Avec cette disposition, la France réaffirme sa volonté dagir comme une
puissance globale en contribuant à la paix dans le Golfe persique, région traversée
par de multiples tensions et risques de conflits.
7
I LES RELATIOUNNSI SE :N PTARRE TLEAN FARRIAANTC EE TE AT MLIETSI EÉ MIRATS ARABES
Diplomates et observateurs de la vie internationale qualifient les
relations entre la France et la fédération des Emirats arabes unis (E.A.U.) de
sans
nuages.
Les deux pays défendent les mêmes positions sur la scène internationale
et commercent activement. La seule déception, du côté de notre pays, provient du
choix de loffre coréenne au détriment du consortium français composé
dAREVA, de Total, de GDF-Suez et dEDF pour la construction dune centrale
nucléaire aux Emirats.
A Une puissance économique incontournable dans le Golfe
persique
Avec 230 milliards de dollars de produit intérieur brut (PIB) en 2009,
les E.A.U. poursuivent un vigoureux développement économique. Le PIB par
habitant atteignait cette année là près de 38 000 dollars, à comparer à 60 000
dollars au Qatar et 15 200 dollars en Arabie saoudite. Léconomie demeure
largement liée au pétrole, les Emirats disposant des troisièmes réserves au monde,
principalement à Abou Dabi, mais elle se diversifie. Si les hydrocarbures
représentent 60% du PIB, le fret naval, le transport aérien, limmobilier, le
tourisme, la finance, laluminium et lénergie assurent désormais 40% de la
richesse nationale.
Les Emirats ont subi les effets de la crise financière qui a entraîné la
contraction de léconomie mondiale. Ils ont subi de plein fouet la baisse des prix
du pétrole, puis léclatement de la
bulle immobilière
qui a accompagné une
récession économique de 0,7% en 2009. Les réserves financières dAbou Dabi ont
permis de soutenir la dette de Nakheel (promotion immobilière) dont un défaut de
paiement aurait menacé la crédibilité de Dubaï. Abou Dabi a également injecté
100 milliards de dollars dans léconomie pour bâtir ou moderniser des
infrastructures.
La remontée des cours du pétrole brut à la fin de 2009 a permis à
léconomie émirienne de retrouver un taux de croissance appréciable (2,4% en
2010) mais la crise de liquidités a fait prendre conscience aux autorités de la
fédération de leur fragilité en matière financière. La priorité ne va plus aux
investissements immobiliers mais à la restructuration des dettes des différentes
entités publiques.
La France a su profiter à plein de ce dynamisme économique. Sa part de
marché a triplé entre 1998 et 2009, pour atteindre 3,4 milliards deuros au titre des
8
exportations. Les E.A.U. constituent le premier client de la France au Moyen-
Orient et le dix-huitième dans le monde. La diminution en valeur de nos
importations de pétrole brut a ainsi permis à notre pays de dégager une balance
commerciale positive de 2,9 milliards deurso en 2009. Il faut toutefois tempérer
ce tableau en notant la part importante de laéronautique, Airbus représentant
chaque année un quart de nos exportations.
Outre le groupe EADS qui bénéficie à la fois des ventes dAirbus et
dhélicoptères, GDF Suez, Suez Environnement, Véolia, Alstom et Thalès ont
remporté de nombreux contrats de génie civil. Total, Technip, lAir liquide, Systra
ou Coteba sont en négociations avancées dans leurs domaines respectifs. Les
perspectives pour 2011 sont toutefois moins prometteuses quauparavant en raison
du ralentissement des investissements publics. La France doit défendre ses
positions face à un nombre croissant de concurrents car outre ses rivaux
commerciaux traditionnels (Allemagne, Italie
) elle subit les effets du
dynamisme de lInde, de la Turquie ou de la Corée du Sud, qui ont comblé leur
retard technologique et sont en mesure de proposer des prix attractifs.
B Des relations bilatérales considérées comme exemplaires
La France a instauré un véritable partenariat stratégique avec les
Emirats, illustré par lintensité des rencontres politiques qui ont suivi les deux
séjours de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, en janvier 2008 et mai
2009 à Abou Dabi. Les E.A.U. ont ainsi adhéré à lOrganisation internationale de
la francophonie à titre dobservateurs. Mme Michèle Alliot-Marie a rencontré à
plusieurs reprises son homologue en charge des affaires étrangères, Cheikh
Abdallah (21 octobre 2010, 26 février 2011), M. Alain Juppé ayant poursuivi ce
dialogue peu après sa prise de fonction, le 16 mars dernier.
Dans le domaine de la défense, les deux pays entretiennent un
partenariat de longue date. Laccord d ecoopération en matière de défense, objet
du présent rapport, a actualisé le précédent accord de 1995. Cette coopération
sappuie sur la base militaire dAbou Dbia, point dancrage stratégique de la
France dans cette région.
Les relations culturelles sont également intenses. LUniversité « Paris
Sorbonne Abou Dabi » a ouvert ses portes en 2006. Investissement de 224
millions deuros apportés par les E.A.U., elle accueille 620 étudiants, dont un tiers
dEmiriens et un autre tiers originaire de la région du Golfe. Des projets
dimplantation du lycée Louis le Grand et de lécole vétérinaire de Maisons-Alfort
sont en cours de négociation. Enfin, le « Louvre Abou Dabi » dont la construction
coûte 2 milliards deuros devrait voir sa construction prochainement achevée.
9
II UN ACCORD AUTANT POLITIQUE QUE MILITAIRE
Lanalyse du présent accord avec les Emirats ne peut se limiter au
domaine militaire. Dès lors que la France prend lengagement de participer c'est-
à-dire dassurer, aux côtés dautres pays occidentaux à la défense de ce pays,
laccord revêt un aspect politique. Notre pays choisit délibérément dêtre
activement présent dans une région hautement stratégique, avec la présence de la
Vème flotte américaine basée à Bahreïn, le transit du pétrole et du gaz, la jonction
des mondes sunnites et chiites, laffirmation par lIran de sa puissance et un
Pakistan en proie à une crise économique et morale profonde.
A Un excellent climat de négociation
La version initiale du présent accord a été proposée par la France, qui
souhaitait formaliser le cadre juridique dun eéventuelle intervention française en
cas de menace ou dattaque contre les Emirats et assurer les modalités de la
coopération militaire bilatérale entre les deux pays. Les négociations ont
commencé à la fin du mois de janvier 2009. Du côté français, elle a été conduite
par les directions concernées des ministères des Affaires étrangères, de la Défense
et de la Justice. La délégation émirienne a été dirigée par le colonel Hamad Ali
Ghalfi, chef de cabinet du directeur du renseignement militaire. Les points les plus
ardus à négocier ont concerné les articles 3 et 4 (consultations mutuelles et
échanges de vues en cas de menace et action de la France en cas de conflit) ainsi
que la définition et le contenu du statut des forces françaises sur place.
Les négociations se sont déroulées dans un excellent climat et ont
rapidement abouti à un texte, signé le 26 mai 2009 lors de la visite officielle de M.
le Président de la République à Abou Dabi. Cette signature a été saluée par
lensemble des dynasties régnantes dans les Emirats et a été bien accueillie par la
presse, qui a considéré que la France devenait un partenaire aussi important que
les Etats-Unis et un pays avec lequel il était certainement plus facile de travailler,
les Emiriens ayant en mémoire lopposition du Congrès à la prise de contrôle de
ports américains par la société
Dubaï Port World
.
Les six Etats du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe nont
pas marqué dopposition à cet accord. Il est vrai que la France entretient
dexcellentes relations avec eux et quls iperçoivent positivement toute politique
qui contribue à la stabilité de leur région.
Jusquà présent, seuls les Etats-Unis et le Royaume-Uni ont chacun
établi avec les Emirats un accord de défense ou de stationnement des forces. Ces
accords nétant pas publiés, on ne peut en analyser la portée même sil existe de
fortes raisons de considérer que Washington a pris lengagement dêtre aux côtés
10
des Emiriens en cas de conflit, en raison des moyens militaires considérables dont
disposent les Etats-Unis dans cette région. En adoptant une politique analogue, la
France joue la carte de la dissuasion : le renforcement de la défense des Emirats et
la garantie de son intégrité par désormais trois Etats nucléaires devraient avoir un
effet dissuasif à lencontre de tout agresseur potentiel.
B Un accord qui permettra à la France de renforcer son influence
aux Emirats arabes unis
1) Le dispositif de laccord de coopération
Laccord de coopération comprend 15 articles, complétés par un
échange de lettres. Il revêtirait lapparenced un dispositif classique de tout accord
de ce type, sil ny avait pas les clauses particulières de sécurité prévues aux
articles 3 et 4. Ces derniers seront analysés
infra
, même sils font lobjet du
rapport pour avis présenté par la commission de la défense nationale et des forces
armées.
Le préambule souligne que lobjet de laccord est de renforcer les
capacités militaires et de défense des Emirats arabes unis et réaffirme
lattachement des deux parties à la stabiliét et à la sécurité du Golfe persique,
qualifié de
« région dune importance stratégique vitale pour le monde »
.
Larticle
1
er
énumère ensuite la liste de termes et des définitions utilisées dans laccord.
Le titre Ier prévoit les principes généraux de la coopération de défense
entre la France et les Emirats. Larticle 2 précise les domaines dans lesquels
sexercera la coopération militaire franco-émirienne. Il sagit du renseignement, de
la formation et de lentraînement, d elétablissement de plans, dexercices
conjoints, des forces spéciales et de tout autre domaine sur lequel les deux Etats
peuvent convenir de coopérer. Techniquement, larticle 2 permet aux forces
terrestres et aériennes françaises de se former et de réaliser des exercices
conjointement avec leurs homologues émiriennes. Aucun dispositif ne prévoit en
revanche que la marine française puisse sentraîner dans les eaux territoriales des
Emirats mais le septième alinéa (f) de cet article permet aux deux parties de faire
évoluer les modalités de leur coopération. Laccord est en quelque sorte à
géométrie variable.
Larticle 5 est relatif à loctroi mutuel de facilités. Il prévoit
logiquement que les activités militaires dun Etat sur le territoire de lautre (en
pratique, les activités militaires françaises aux Emirats) sont soumises à
lautorisation préalable de lEtat daccueil. Il en est d emême pour les installations
(bases) et des zones dactivité militaire. Cette disposition donne notamment un
fondement juridique aux entraînements de larmée de lair française au-dessus du
désert dAbou Dabi. Il est enfin explicitement prévu que des troupes françaises
11
puissent stationner sur le territoire émirien, des textes dapplication permettant de
régir la gestion de lensemble de leurs équipements.
Larticle 6 instaure un haut comité militaire mixte, ce qui est classique
dans ce type daccord. Il est coprésidé par les chefs détat major des deux parties
et comprend lambassadeur de France aux Emirats et celui des Emirats en France,
des représentants des forces armées et de plusieurs ministères. Il forme en son sein
deux sous-comités, lun chargé des questions administratives et juridiques, lautre
responsable des questions militaires.
Le titre II est relatif au statut des forces, des membres du personnel et
des personnes à charge relevant de la France ou des Emirats, en poste sur le
territoire de lautre pays.
Les articles 7 et 8 nappellent pas de commentaire particulier et
concernent les formalités de séjour des personnels et personnes précités ainsi que
le port de luniforme. Larticle 9, classique dans ce type daccord, prévoit la
compétence de lEtat denvoi en matière dreègles disciplinaires sur les personnels
relevant de son autorité, en poste dans lEtat denvoi. Larticle 10 dispense les
personnels de chaque Etat des dispositions de sécurité sociale de lEtat daccueil,
organise leur accès au système de santé de lEtat daccueil, prévoit les modalités
dun éventuel rapatriement sanitaire et précise les formalités à accomplir en cas de
décès dun membre du personnel dune des parties sur le territoire de lautre
partie.
Larticle 11 est à lorigine du rertda avec lequel le Gouvernement a
soumis au Parlement lautorisation de ratifier le présent accord. Le Conseil dEtat
a en effet tenu à ce que les Emirats ne puissent appliquer la peine de mort à
lencontre dun ressortissant français couvert par le champ de laccord. Par
léchange de lettres du 15 décembre 2010, les Emirats ont renoncé à recourir à
cette peine, qui figure dans leur droit.
Larticle 11 opère la distinction entre les cas où une infraction relève de
la juridiction française et ceux où elle est de la compétence des tribunaux
émiriens.
Les autorités françaises exerceront leur compétence de juridiction dans
quatre cas :
l
orsque linfraction résulte dun acte ou dune négligence accompli par
un militaire ou membre du personnel français dans le cadre du service, tel que
défini au premier alinéa de larticle ;
l
orsque linfraction porte uniquemen tà la sécurité de la France ;
l
orsque linfraction porte atteinte à la personne ou aux biens dun autre
membre du personnel français ;
