Auteur

Zumkeller Michel

Œuvres

Rapport d information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l Afrique anglophone

Documents

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l'Afrique anglophone

Mamere Noël, Zumkeller Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Documents

Autres

Mamere Noël, Zumkeller Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

171 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur l exécution des peines et la mise en place des bureaux d exécution des peines pour les mineurs placés sous main de justice

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des peines et la mise en place des bureaux d'exécution des peines pour les mineurs placés sous main de justice

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Documents

Droit et juridique

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

71 pages

Français

Lire

Infos

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes mineures

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République