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Sirugue Christophe

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Rapport Sirugue : "repenser les minima sociaux : vers une couverture socle commune"
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Rapport Sirugue : "repenser les minima sociaux : vers une couverture socle commune"

Sirugue Christophe

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Politique

Rapport Sirugue : "repenser les minima sociaux : vers une couverture socle commune"

Sirugue Christophe

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104 pages

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Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d activité modestes
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Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Premier Ministre, Sirugue Christophe

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d activité modestes Alternate Text
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Education

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Premier Ministre, Sirugue Christophe

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104 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 774), après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l emploi
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 774), après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l'emploi

Sirugue Christophe, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène

Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 774), après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l emploi Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 774), après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l'emploi

Sirugue Christophe, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène

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61 pages

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Rapport d information fait au nom du comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l évaluation de l aide médicale de l Etat
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Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Goasguen Claude, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Sirugue Christophe

Rapport d information fait au nom du comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l évaluation de l aide médicale de l Etat Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Goasguen Claude, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Sirugue Christophe

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158 pages

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Rapport d information déposé (...) par le comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l évaluation de l aide médicale de l État
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État

Goasguen Claude, Sirugue Christophe, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d information déposé (...) par le comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l évaluation de l aide médicale de l État Alternate Text
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Autres

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État

Goasguen Claude, Sirugue Christophe, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

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24 pages

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