audio

Auteur

Sénat

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l armée de terre
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre

Vincon Serge, Sénat

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l armée de terre Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre

Vincon Serge, Sénat

Book

41 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements

Alduy Jean-Paul, Sénat

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements Alternate Text
Category

Documents

Education

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements

Alduy Jean-Paul, Sénat

Book

273 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale

Sénat, Guene Charles

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale

Sénat, Guene Charles

Book

279 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Book

57 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Book

83 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 1 : rapport
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 1 : rapport

Goy-Chavent Sylvie, Sénat

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 1 : rapport Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 1 : rapport

Goy-Chavent Sylvie, Sénat

Book

263 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Book

56 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Book

50 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006

Sénat, Durrieu Josette

Book

43 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l exercice 2003
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Massion Marc, Sénat

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l exercice 2003 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Massion Marc, Sénat

Book

36 pages

Flag

Français

Rapport de la Commission d enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002
Category

Documents

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

Rapport de la Commission d enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

Book

232 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée nationale du Conseil de l Europe sur la liberté d expression et le respect des croyances religieuses
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée nationale du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses

Sénat, Legendre Jacques

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée nationale du Conseil de l Europe sur la liberté d expression et le respect des croyances religieuses Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée nationale du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses

Sénat, Legendre Jacques

Book

102 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

Sénat, Seillier Bernard

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

Sénat, Seillier Bernard

Book

314 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport

Chatillon Alain, Sénat

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport

Chatillon Alain, Sénat

Book

342 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Book

62 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Book

65 pages

Flag

Français

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée
Category

Documents

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Book

96 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2004
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Sénat, Massion Marc

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2004 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Sénat, Massion Marc

Book

38 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

Book

59 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués du Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués du Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Book

47 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 2 : annexes
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 2 : annexes

Goy-Chavent Sylvie, Sénat

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 2 : annexes Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 2 : annexes

Goy-Chavent Sylvie, Sénat

Book

518 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Legendre Jacques, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du règlement Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Legendre Jacques, Sénat

Book

56 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Sénat, Durrieu Josette

Book

50 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la désindustrialisation des territoires - Tome II : comptes rendus des déplacementset des auditions
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome II : comptes rendus des déplacementset des auditions

Sénat, Chatillon Alain

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la désindustrialisation des territoires - Tome II : comptes rendus des déplacementset des auditions Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome II : comptes rendus des déplacementset des auditions

Sénat, Chatillon Alain

Book

287 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée

Sénat, Durrieu Josette

Book

58 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée

Durrieu Josette, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée

Durrieu Josette, Sénat

Book

85 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Book

99 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information relative à Pôle emploi - Tome I : rapport
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome I : rapport

Alduy Jean-Paul, Sénat

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information relative à Pôle emploi - Tome I : rapport Alternate Text
Category

Documents

Education

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome I : rapport

Alduy Jean-Paul, Sénat

Book

221 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2005
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Massion Marc, Sénat

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2005 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Massion Marc, Sénat

Book

61 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Deroche Catherine, Godefroy Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Deroche Catherine, Godefroy Jean-Pierre, Sénat

Book

58 pages

Flag

Français

Alternate Text