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La Représentation des hommes et des femmes dans les livres scolaires : rapport au Premier ministre
Richert Philippe, Rignault Simone, Premier Ministre
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Rapport au Premier ministre sur l'attractivité du territoire français
Charzat Michel, Premier Ministre, Hanotaux Pierre, Wendling Claude
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La Fonction statistique et études économiques dans les services de l'Etat : rapport au Premier ministre
Edmond Malinvaud, Premier Ministre
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La participation, une idée toujours neuve et une impérieuse nécessité pour la bonne marche des petites entreprises - Rapport sur la participationdans les entreprises de moins de 50 salariés
Gournac Alain, Maillard Paul, Premier Ministre
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Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport au Premier ministre
Matteoli Jean, Premier Ministre
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Bilan de la mise en oeuvre de la réforme engagée en 1996 : rapport remis au Premier ministre
Premier Ministre, Fleury Jacques
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Les obstacles à l'expansion économique : rapport présenté par le Comité institué par décret n°59-1284 du 13 novembre 1959
Rueff Jacques, Armand Louis, Premier Ministre
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Vers la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport au Premier ministre
Stasi Bernard, Premier Ministre
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Oui, La Poste a un bel avenir devant elle... - Rapport présenté par François Ailleret, Président de la Commission sur le développement de la Poste
Premier Ministre, Ailleret François
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Evaluation de la contribution du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales à l'influence française dans le monde
Eric Besson, Premier Ministre
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Le Droit du côté de la vie : réflexions sur la fonction juridique de l'Etat : rapport au Premier ministre
Maynial Patrice, Premier Ministre
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Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santépsychologique au travail -
Larose Christian, Moleux Marguerite, Premier Ministre, Lachmann Henri, Penicaud Muriel
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Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre
Premier Ministre, Lengagne Guy
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Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire
Rapone Denis, Premier Ministre, Raude Patrick
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Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique
Retailleau Bruno, Premier Ministre
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Interconnexions des LGV européennes : rapport à M. le Premier ministre sur les projets de ligne à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence
Premier Ministre, Bernard Joly