Auteur
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007
César Gérard, Gaudin Christian, Pointereau Rémy, Dominati Philippe, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007
César Gérard, Gaudin Christian, Pointereau Rémy, Dominati Philippe, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
41 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
Pointereau Rémy, Mezard Jacques, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion
Pointereau Rémy, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion
Pointereau Rémy, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
45 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales
Mezard Jacques, Pointereau Rémy, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales
Mezard Jacques, Pointereau Rémy, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
101 pages
Français