Martin Philippe-Armand

Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d origine protégée (AOP)

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d'enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

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Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d'enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

65 pages

Français

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l avenir de la politique agricole commune après 2013

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Gaubert Jean, Fruteau Jean-Claude, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Gaubert Jean, Fruteau Jean-Claude, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

233 pages

Français

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement au nom de la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur la situation de la viticulture

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la situation de la viticulture

Martin Philippe-Armand, Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

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Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la situation de la viticulture

Martin Philippe-Armand, Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

94 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

63 pages

Français

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

49 pages

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