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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le ciel unique européen
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
91 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la sûreté du transport aérien en Europe
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Ginesta Georges, Mariani Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Ginesta Georges, Mariani Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
309 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
149 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la création d'un bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733)
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
51 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry
34 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique commune de l'immigration (E 3678 et E 3679)
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
81 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
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Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
85 pages
Français