Auteur
François Marc
Œuvres
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur des commissions placées auprès du Premier ministre (la Commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG) et la Commission d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la fonction publique)
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur des commissions placées auprès du Premier ministre (la Commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG) et la Commission d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la fonction publique)
28 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la révision des valeurs locatives professionnelles et commerciales
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le bilan des activités de contrôle sur les services du Premier ministre
![Rapport d information fait au nom de la Commission des finances [...], sur l enquête de la Cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre](https://img.uscri.be/pth/98c2d5b93b1a8c98245cff84f2212958ac22e569)
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...], sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre
![Rapport d information fait au nom de la Commission des finances [...] sur la Direction générale de l administration de la fonction publique (DGAFP)](https://img.uscri.be/pth/24a44884dd5bdbe8eff9910a090454232db6d6ce)
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur la Direction générale de l'administration de la fonction publique (DGAFP)
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2014
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne
