Auteur
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves
45 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005
Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Pierre Laffitte, Voguet Jean-François, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005
Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Pierre Laffitte, Voguet Jean-François, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude
57 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Gaudin Christian, Longuet Gérard, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles; Sénat. Commission Des Finances, Lagauche Serge, Richert Philippe
Documents
Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Gaudin Christian, Longuet Gérard, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles; Sénat. Commission Des Finances, Lagauche Serge, Richert Philippe
54 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004
Valade Jacques, Broissia Louis De, Papon Monique, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Blandin Marie-Christine, Dupont Ambroise, Renar Ivan
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004
Valade Jacques, Broissia Louis De, Papon Monique, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Blandin Marie-Christine, Dupont Ambroise, Renar Ivan
58 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
Documents
Education
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
40 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture
Documents
Education
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture
84 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe
Documents
Education
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe
47 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Todeschini Jean-Marc, Dupont Jean-Léonce, Lagauche Serge, Jean-François Humbert, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Todeschini Jean-Marc, Dupont Jean-Léonce, Lagauche Serge, Jean-François Humbert, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
48 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire
Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Dupont Jean-Léonce