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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012
Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012
Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
27 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009
Papon Monique, Jean-François Humbert, De L'Éducation Et De La Communication, Bodin Yannick, Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Fournier Bernard, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009
Papon Monique, Jean-François Humbert, De L'Éducation Et De La Communication, Bodin Yannick, Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Fournier Bernard, Sénat. Commission De La Culture
29 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio
Sénat. Commission De La Culture, Morin-Desailly Catherine, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014
Morin-Desailly Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014
Morin-Desailly Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de création d'un musée de l'Histoire de France
De L'Éducation Et De La Communication, Dumas Catherine, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la création dans le monde numérique
Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les jeux vidéo
Retailleau Bruno, Gattolin André, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les jeux vidéo
Retailleau Bruno, Gattolin André, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission De La Culture
97 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs
Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs
Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
60 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le marché de l'art contemporain en France
Plancade Jean-Pierre, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique
Bordier Pierre, Sénat. Commission De La Culture, Dauge Yves, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique
Bordier Pierre, Sénat. Commission De La Culture, Dauge Yves, De L'Éducation Et De La Communication
73 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique
De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'archéologie préventive
De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, par le groupe d'études « Postes et communications électroniques » et au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, par le groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » sur la neutralité de l'Internet
Hérisson Pierre, Sénat. Commission De L'Économie, De L'Éducation Et De La Communication, Morin-Desailly Catherine, Retailleau Bruno, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, par le groupe d'études « Postes et communications électroniques » et au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, par le groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » sur la neutralité de l'Internet
Hérisson Pierre, Sénat. Commission De L'Économie, De L'Éducation Et De La Communication, Morin-Desailly Catherine, Retailleau Bruno, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Sénat. Commission De La Culture
51 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision
Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Plancade Jean-Pierre
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision
Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Plancade Jean-Pierre
94 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions
Morin-Desailly Catherine, Claude Belot, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions
Morin-Desailly Catherine, Claude Belot, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture
151 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012
Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Michel Danielle, Assouline David, Duchêne Marie-Annick, Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, Lozach Jean-Jacques, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012
Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Michel Danielle, Assouline David, Duchêne Marie-Annick, Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, Lozach Jean-Jacques, De L'Éducation Et De La Communication
46 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009
Bruguiere Marie-Thérèse, Sénat. Commission De La Culture, Bourzai Bernadette, Joissains Sophie, Legendre Jacques, Fournier Bernard, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009
Bruguiere Marie-Thérèse, Sénat. Commission De La Culture, Bourzai Bernadette, Joissains Sophie, Legendre Jacques, Fournier Bernard, De L'Éducation Et De La Communication
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre Radio France et l'État pour 2010-2014
Dumas Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre Radio France et l'État pour 2010-2014
Dumas Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
31 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013
Plancade Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Jean-Pierre Chauveau, Cartron Françoise, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Duchêne Marie-Annick
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013
Plancade Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Jean-Pierre Chauveau, Cartron Françoise, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Duchêne Marie-Annick
40 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Finlande du 7 au 9 septembre 2009
Pierre Martin, Malovry Lucienne, Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Mélot Colette, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Finlande du 7 au 9 septembre 2009
Pierre Martin, Malovry Lucienne, Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Mélot Colette, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
46 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'Etat et France Télévisions
Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Thiolliere Michel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'Etat et France Télévisions
Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Thiolliere Michel
22 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la carte scolaire
Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 12 juillet 2012 sur les effets sociétaux de la révolution numérique
Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 12 juillet 2012 sur les effets sociétaux de la révolution numérique
Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication
58 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la circulation des oeuvres audiovisuelles
Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'avenir de la production audiovisuelle en France
Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le bilan consolidé des sources de financement des universités
Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Gillot Dominique, Sénat. Commission De La Culture
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le bilan consolidé des sources de financement des universités
Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Gillot Dominique, Sénat. Commission De La Culture
167 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
Sénat. Commission De La Culture, Blandin Marie-Christine, Magner Jacques-Bernard, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
Sénat. Commission De La Culture, Blandin Marie-Christine, Magner Jacques-Bernard, De L'Éducation Et De La Communication
43 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
Documents
Education
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
40 pages
Français