Auteur
Cornut-Gentille François
Œuvres
Documents
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
79 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération
166 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
Documents
Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »
42 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'armement : l'exemple du véhicule blindé de combat d'infanterie
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances
80 pages
Français