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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le défi alimentaire à l'horizon 2050
Collin Yvon, Sénat. Délégation À La Prospective
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport
Keller Fabienne, Collin Yvon, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)
Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances, Collin Yvon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte, Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012
Collin Yvon, Placé Jean-Vincent, Luart Roland Du, Michel Berson, Philippe Marini, Montesquiou Aymeri De, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte, Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012
Collin Yvon, Placé Jean-Vincent, Luart Roland Du, Michel Berson, Philippe Marini, Montesquiou Aymeri De, Sénat. Commission Des Finances
100 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)
Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Collin Yvon
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les outils fonciers à disposition des élus locaux
Vandierendonck René, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Pillet François, Collin Yvon, Dallier Philippe, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les outils fonciers à disposition des élus locaux
Vandierendonck René, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Pillet François, Collin Yvon, Dallier Philippe, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel
122 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I)
Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
Collin Yvon, Délégation Pour La Planification, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)
Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification