Christian Philip

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'état de transposition des directives européennes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le deuxième paquet ferroviaire

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la transcription des directives européennes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission sur les services d'intérêt général

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet ferroviaire

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Quels nouveaux partenariats construire entre les universités et les grandes écoles ?

Christian Philip, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les conséquences de l'arrêt de la Cour de justice du 13 septembre 2005 sur les compétences pénales de la Communauté européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les droits fondamentaux dans l'espace pénal européen

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Le financement des déplacements urbains

Gauthier Nicolas, Du Logement, Christian Philip, Des Transports, Ministère De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les agences européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les échanges d'information et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le financement des services d'intérêt général

Derosier Bernard, Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Note sous les arrêts du 8 décembre 1981 de la Cour de Justice des Communautés européennes dans les affaires 180/80, 266/80 et 181/80 (« pêche : droits des pays tiers >) - article ; n°1 ; vol.27, pg 322-329

Christian Philip

La Cour de Justice des Communautés et la protection des droits fondamentaux dans l'ordre juridique communautaire - article ; n°1 ; vol.21, pg 383-407

Christian Philip

L'accord-cadre de coopération commerciale et économique entre les Communautés européennes et le Canada - article ; n°1 ; vol.22, pg 822-835

Christian Philip