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Caresche Christophe
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TRIBUNE - Pourquoi nous soutenons Emmanuel Macron
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
38 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
62 pages
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![Rapport d information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d âge ou d orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)](https://img.uscri.be/pth/7afbd3e7e6e86caa195780e2e1369fd06f3d27fb)
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)
45 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
40 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)
25 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20
331 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »
295 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
177 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20
167 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
90 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les orientations européennes de politique économique
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les orientations européennes de politique économique
33 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
95 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France
45 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le gouvernement économique européen
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le gouvernement économique européen
53 pages
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