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Brassens Bertrand

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La gestion de la taxe locale d équipement et des taxes rattachées : mission d audit de modernisation
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La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation

Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Comptabilité

La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation

Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Book

79 pages

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Français

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La modernisation du paiement des amendes : mission d audit de modernisation
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La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation

Brassens Bertrand, Le Gallou Jean-Yves, Delbos Vincent, Barilari André, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration

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Comptabilité

La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation

Brassens Bertrand, Le Gallou Jean-Yves, Delbos Vincent, Barilari André, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration

Book

35 pages

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Français

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Rapport d Audit sur la stratégie de développement de l Office national d études et de recherches aérospatiales (ONERA)
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Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Brassens Bertrand, Baudoin Alain, Mouranche Daniel, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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Comptabilité

Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Brassens Bertrand, Baudoin Alain, Mouranche Daniel, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

Book

294 pages

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Evaluation de la mise en place des DIRECCTE
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Evaluation de la mise en place des DIRECCTE

Brassens Bertrand, Laval Didier, Trassoudaine Françoise, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Industrie, Mesclon-Ravaud Myriam, Toussain Rémi, Magana Jean-François, Philippe Blanchard, De L'Énergie Et Des Technologies

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Droit et juridique

Evaluation de la mise en place des DIRECCTE

Brassens Bertrand, Laval Didier, Trassoudaine Françoise, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Industrie, Mesclon-Ravaud Myriam, Toussain Rémi, Magana Jean-François, Philippe Blanchard, De L'Énergie Et Des Technologies

Book

320 pages

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Le rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances (ACSE)
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Le rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Brassens Bertrand, Geindre François, Cagé Agathe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Le Coz Gildas

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Droit et juridique

Le rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Brassens Bertrand, Geindre François, Cagé Agathe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Le Coz Gildas

Book

149 pages

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Rapport d enquête sur la situation financière des centres d hébergement et de réinsertion sociale
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Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Brassens Bertrand, Catherine Sueur, Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Moura Patrice, Autume Christine D', Catinchi Antoine

Rapport d enquête sur la situation financière des centres d hébergement et de réinsertion sociale Alternate Text
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Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Brassens Bertrand, Catherine Sueur, Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Moura Patrice, Autume Christine D', Catinchi Antoine

Book

300 pages

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Français

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Rapport sur la sécurité de la circulation fiduciaire
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Rapport sur la sécurité de la circulation fiduciaire

Brassens Bertrand, Benattar Guy, Sanson Gilles, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De La Police Nationale, Rouvillois Philippe, Vinzerich Marcel

Rapport sur la sécurité de la circulation fiduciaire Alternate Text
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Comptabilité

Rapport sur la sécurité de la circulation fiduciaire

Brassens Bertrand, Benattar Guy, Sanson Gilles, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De La Police Nationale, Rouvillois Philippe, Vinzerich Marcel

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104 pages

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Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation
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Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Moulet Sylvie, Leibetseder Johannes, Paulot Jean-Marie, Dole Philippe, Lepine Carole, Brassens Bertrand, Capdeboscq Géraldine, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation Alternate Text
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Comptabilité

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Moulet Sylvie, Leibetseder Johannes, Paulot Jean-Marie, Dole Philippe, Lepine Carole, Brassens Bertrand, Capdeboscq Géraldine, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier

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227 pages

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L accueil des talents étrangers
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L'accueil des talents étrangers

Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances, Hélène Bernard, Fitoussi Bernard, Brassens Bertrand, Le Vert Louis

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Education

L'accueil des talents étrangers

Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances, Hélène Bernard, Fitoussi Bernard, Brassens Bertrand, Le Vert Louis

Book

123 pages

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Le risque de dégagement d office des fonds structurels européens
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Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Coustin Hélène De, Tregoat Jean-Jacques, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe

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Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Coustin Hélène De, Tregoat Jean-Jacques, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe

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289 pages

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La transparence financière des collectivités territoriales
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La transparence financière des collectivités territoriales

François Langlois, Brassens Bertrand, Mathieu Pascal, Idrac Francis, O'Mahony Patrice, Lajoumard Danièle, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances

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La transparence financière des collectivités territoriales

François Langlois, Brassens Bertrand, Mathieu Pascal, Idrac Francis, O'Mahony Patrice, Lajoumard Danièle, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances

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68 pages

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Les fonds d assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)
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Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Brassens Bertrand, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Yves Bonnet, Vieilleribiere Jean-Luc

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Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Brassens Bertrand, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Yves Bonnet, Vieilleribiere Jean-Luc

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91 pages

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Le classement des hébergements touristiques : mission d audit de modernisation
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Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

Ducos-Fonfrede Dominique, Leibetseder Johannes, Brassens Bertrand, Breuil Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

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Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

Ducos-Fonfrede Dominique, Leibetseder Johannes, Brassens Bertrand, Breuil Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

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101 pages

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L évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers
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L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers

O'Mahony Patrice, Brassens Bertrand, Angel Noémie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers

O'Mahony Patrice, Brassens Bertrand, Angel Noémie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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52 pages

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