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La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
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Comptabilité
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
79 pages
Français
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La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation
Brassens Bertrand, Le Gallou Jean-Yves, Delbos Vincent, Barilari André, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration
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Comptabilité
La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation
Brassens Bertrand, Le Gallou Jean-Yves, Delbos Vincent, Barilari André, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration
35 pages
Français
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Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Brassens Bertrand, Baudoin Alain, Mouranche Daniel, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
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Comptabilité
Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Brassens Bertrand, Baudoin Alain, Mouranche Daniel, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
294 pages
Français
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Evaluation de la mise en place des DIRECCTE
Brassens Bertrand, Laval Didier, Trassoudaine Françoise, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Industrie, Mesclon-Ravaud Myriam, Toussain Rémi, Magana Jean-François, Philippe Blanchard, De L'Énergie Et Des Technologies
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Droit et juridique
Evaluation de la mise en place des DIRECCTE
Brassens Bertrand, Laval Didier, Trassoudaine Françoise, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Industrie, Mesclon-Ravaud Myriam, Toussain Rémi, Magana Jean-François, Philippe Blanchard, De L'Énergie Et Des Technologies
320 pages
Français
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Le rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Brassens Bertrand, Geindre François, Cagé Agathe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Le Coz Gildas
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Droit et juridique
Le rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Brassens Bertrand, Geindre François, Cagé Agathe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Le Coz Gildas
149 pages
Français
Documents
Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Brassens Bertrand, Catherine Sueur, Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Moura Patrice, Autume Christine D', Catinchi Antoine
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Autres
Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Brassens Bertrand, Catherine Sueur, Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Moura Patrice, Autume Christine D', Catinchi Antoine
300 pages
Français
Documents
Rapport sur la sécurité de la circulation fiduciaire
Brassens Bertrand, Benattar Guy, Sanson Gilles, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De La Police Nationale, Rouvillois Philippe, Vinzerich Marcel
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Comptabilité
Rapport sur la sécurité de la circulation fiduciaire
Brassens Bertrand, Benattar Guy, Sanson Gilles, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De La Police Nationale, Rouvillois Philippe, Vinzerich Marcel
104 pages
Français
Documents
Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation
Moulet Sylvie, Leibetseder Johannes, Paulot Jean-Marie, Dole Philippe, Lepine Carole, Brassens Bertrand, Capdeboscq Géraldine, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier
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Comptabilité
Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation
Moulet Sylvie, Leibetseder Johannes, Paulot Jean-Marie, Dole Philippe, Lepine Carole, Brassens Bertrand, Capdeboscq Géraldine, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier
227 pages
Français
Documents
L'accueil des talents étrangers
Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances, Hélène Bernard, Fitoussi Bernard, Brassens Bertrand, Le Vert Louis
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Education
L'accueil des talents étrangers
Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances, Hélène Bernard, Fitoussi Bernard, Brassens Bertrand, Le Vert Louis
123 pages
Français
Documents
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Coustin Hélène De, Tregoat Jean-Jacques, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe
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Autres
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Coustin Hélène De, Tregoat Jean-Jacques, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe
289 pages
Français
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La transparence financière des collectivités territoriales
François Langlois, Brassens Bertrand, Mathieu Pascal, Idrac Francis, O'Mahony Patrice, Lajoumard Danièle, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances
Documents
Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)
Brassens Bertrand, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Yves Bonnet, Vieilleribiere Jean-Luc
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Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation
Ducos-Fonfrede Dominique, Leibetseder Johannes, Brassens Bertrand, Breuil Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration
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Autres
Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation
Ducos-Fonfrede Dominique, Leibetseder Johannes, Brassens Bertrand, Breuil Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration
101 pages
Français
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L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers
O'Mahony Patrice, Brassens Bertrand, Angel Noémie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers
O'Mahony Patrice, Brassens Bertrand, Angel Noémie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
52 pages
Français