Auteur
Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
Œuvres
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la désindustrialisation du territoire
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire
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Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la permanence des soins
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-région
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le suivi des propositions de la Délégation sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le suivi des propositions de la Délégation sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les travaux de la Délégation sur le développement durable
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs de développement durable
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion de l'eau sur le territoire
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Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, portant avis sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, portant avis sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999
40 pages
Français