Auteur
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
Œuvres
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les nouvelles formes du mécénat culturel
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les recommandations faites par la commission depuis 2002
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la mise en application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives