Auteur
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'enseignement scolaire en Guyane
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales
274 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale
238 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législature
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule
![Rapport d information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l adoption](https://img.uscri.be/pth/4b1ae306602d46f8459e4e9be72397c9a9a4af9e)
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Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption