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Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées
Grimot Marc, Barthelemy François, Inspection Generale De L'Environnement
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Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées
Grimot Marc, Barthelemy François, Inspection Generale De L'Environnement
82 pages
Français
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L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants
Véronique Hespel, Prevot Henri, Dupre Jean-Yves, Baratin François, Gagey Dominique, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
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120 pages
Français
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Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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74 pages
Français
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Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008
Attar Michèle, Conseil Economique Et Social
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140 pages
Français
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La politique d'aide aux biocarburants
Cour Des Comptes
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Cour Des Comptes
259 pages
Français
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Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés
Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement
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Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement
157 pages
Français
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