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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le deuxième paquet ferroviaire
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip
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Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999
Conseil National Des Transports, Blatter Régis
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Peyronnet Philippe
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports
Paternotte Yanick, Bono Maxime, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports
Paternotte Yanick, Bono Maxime, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
67 pages
Français
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Audit sur l'état du réseau ferré national français
Rivier Robert, Societe Nationale Des Chemins De Fer Francais ; Reseau Ferre De (), Putallaz Yves
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Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire
Premier Ministre; Ministère Des Transports, Jean-Louis Bianco, Espinasse Ludovic, Sardais Claude, De La Mer Et De La Pêche
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Herve Edmond
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Herve Edmond
176 pages
Français
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Audit du programme Transports terrestres et Maritimes
Genevois René, Lempereur Paul, Massoni Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Massenet Yves, Picquand Jean-Louis
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne
Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert
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L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs
Lepaon Thierry, Conseil Économique, Geveaux Jean-Marie, Social Et Environnemental
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Laménie Marc, Pasquet Isabelle
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Laménie Marc, Pasquet Isabelle
137 pages
Français
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Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Liebermann Claude, Picquand Jean-Louis
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Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité
Legendre Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Liebermann Claude
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaireParis - Clermont-Ferrand
Peyronnet Philippe, Taroux Jean-Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
Liebermann Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Meaux Marie-Line
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon
Olivier Schmitt, Baudry Henri-Georges, Durand Raucher Yves, Jacques Pellegrin, Desbazeille Bertrand, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Gennevois René, Gille Alain
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 - « La gouvernance du système ferroviaire »
Morali Véronique, Du Développement Durable, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Écologie
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