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Les comptes des administrations publiques en 2011
Denis Boisnault, Marie Chanchole, Christophe Dixte, Charlotte Geay, Fabien Gonguet, Roxane Laurent, Brigitte Poiblanc, Anne Uteza
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Les comptes des administrations publiques en 2010
Olivier Chemla, Stéphanie Claveaux, Matthieu Olivier, Brigitte Poiblanc, Anne Uteza, Denis Boisnault
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Les comptes des administrations publiques en 2009
Brigitte Poiblanc, Nicolas Hengy, Charles Pilarski, Anne Uteza, Denis Boisnault
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Les comptes des administrations publiques en 1999 - Une diminution importante du déficit public
Bulidon Christian, Jeanroy Christelle, Niedergang Marie
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Minima sociaux et prestations sociales en 2010 - Ménages aux revenus modestes et redistribution
De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche, Des Études
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La protection sociale en France et en Europe en 2010
Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
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L'assistance dans le cadre de la solidarité nationale - Actes du séminaire juin-octobre 2012
Gélot Didier, Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale
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Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe
Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier, Aubin Claire
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Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Accès aux droits et aux biens essentiels, minima sociaux »
Peltier Michel, Fragonard Bertrand, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé, Rivard Antonin
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Dépendance des personnes âgées en Aquitaine : des dépenses en constante progression, des enjeux pour les 30 ans à venir
Jean-Marie Dubreuil
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences
Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences
Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
86 pages
Français
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi
Méhaignerie Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, Jeanneteau Paul, Binetruy Jean-Marie, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi
Méhaignerie Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, Jeanneteau Paul, Binetruy Jean-Marie, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
160 pages
Français
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Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire
Duhamel Gilles, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Evaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH)
Joseph-Jeanneney Brigitte, Haddouche Nacera, O'Mahony Patrice, Thierry Leconte, Laloue Frédéric, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006
Door Jean-Pierre, Gallez Cécile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Domergue Jacques, Clergeau Marie-Françoise, Familiales Et Sociales
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006
Door Jean-Pierre, Gallez Cécile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Domergue Jacques, Clergeau Marie-Françoise, Familiales Et Sociales
46 pages
Français
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Intervention sociale de proximité et territoires
Leger Anne-Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Moyen Henri
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Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
Desmarescaux Sylvie, Premier Ministre, Hesse Catherine
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Les Comptes de la sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
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