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Plomb et qualité de l'eau potable
Lebental Bruno, Douard Pascal, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques
Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Durand François, Jean-Louis Verrel
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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »
Premier Ministre, Michel Lesage
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie
200 pages
Français
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L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2009-2010
Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques
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Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
Inspection Generale De L'Environnement, Balland Pierre, Manfredi André
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Rapport sur le projet de mine d'or de la Sté CBJ Caïman - Cambior à Roura (Guyane)
Guillet Rémi, Balland Pierre, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Mines
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Rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe
Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Bonan Henri, Prime Jean-Louis
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Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides auxAntilles : bilan et perspectives d'évolution
Procaccia Catherine, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves
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Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides auxAntilles : bilan et perspectives d'évolution
Procaccia Catherine, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves
223 pages
Français
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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence
Balland Pierre, Lafont Eric, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Alimentation, De La Pêche Et Des Affaires Rurales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Pierron Paul, Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Agriculture, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Industrie, Philippe Huet
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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence
Balland Pierre, Lafont Eric, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Alimentation, De La Pêche Et Des Affaires Rurales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Pierron Paul, Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Agriculture, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Industrie, Philippe Huet
37 pages
Français
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Détection et investigation des épidémies d'infection liées à l'ingestion d'eau de distribution : approche intégrée environnementale et sanitaire
Institut De Veille Sanitaire
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Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992
Balland Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Suzanne Jean-Claude
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement
Allais Vincent, Erhardt Jean-Bernard, Jouffray Jean-François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement
Allais Vincent, Erhardt Jean-Bernard, Jouffray Jean-François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
170 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage
Duclay Edwige, Tchilian Nathalie, Syndique Hélène, De L'Énergie, David Olivier, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie
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Compétences hydrauliques
Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement
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Rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité
Grammont André, Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
56 pages
Français
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Le Marais poitevin : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Simon Gilbert, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
Documents
Evaluation de la réglementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
Lebental Bruno, Marchandise Patrick, Pierre Roussel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Marchandise Patrick
Documents
Un projet pour le marais poitevin
Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement. Inspection Générale De L'Environnement; Secrétariat D'Etat Au Tourisme, Pierre Roussel
Documents
La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
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Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011
De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies, De L'Industrie, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation
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Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011
De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies, De L'Industrie, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation
12 pages
Français
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Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton
Gilot Alain, Masson Antoine, Yves Fournier, Conseil Général Du Génie Rural, Vogler Jean-Pierre
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Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
Monteils Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Aubreby Marc D'
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Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations
Dubol Maurice, Hanus François, Guinaudeau Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
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Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations
Dubol Maurice, Hanus François, Guinaudeau Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
93 pages
Français
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