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Les transports maritimes dans le cadre de la CEE - Rapport du groupe de travail

© Ministère De L'Equipement

Rapport de la commission chargée d'étudier un plan d'ensemble dans le secteur des transports routiers de marchandises. : 302_2

Ministere Des Transports

Voies navigables - Etude du franchissement des écluses. : 1616_2

Saei, Bureau Central D'Etudes Pour Les Equipements D'Outre Mer, Direction Des Ports Maritimes Et Des Voies Navigables

La nouvelle tarification des transports terrestres proposée par la Commission du marché commun - Note d'information n°32 - février 1966 - 11 p.

Saei, Ministere Des Travaux Publics

L'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965

Saei, Ministere Des Travaux Publics

Les disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.

Ministere Des Travaux Publics, Saei

Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire. Rapport présenté en novembre 2001.

Conseil Superieur Du Service Public Ferroviaire

Schéma national des plates-formes multimodales. Réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret.

Delegation A L'Amenagement Du Territoire Et A L'Action Regionale

L'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

UIRR Report 2012-2013.

Union Internationale Des Societes De Transport Combine Rail Route

Energie propre et transports : la stratégie européenne en matière de carburants de substitution. COM (2013) 17 final.

Commission Europeenne

Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.

Commission Europeenne

Rapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.

Parlement Europeen

L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?

Assemblee Nationale Délégation Pour L'Union Européenne

Charte de Leipzig sur la ville européenne durable.

Ministres Europeens De La Construction Et De L'Urbanisme

CEE : le débat sur le limiteur.

Oest

A href "../documents/temis/16482/" title "355K"[La] politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. /a

Assemblee Nationale Délégation Pour L'Union Européenne

Transports combinés rail-route, fleuve-route et mer-route : tableau de bord national 2006. : 1

Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie

La politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.

Commission Europeenne Direction Générale De L'Énergie Et Des Transports

Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal.

Conseil Economique Et Social

L'automobile française : une filière majeure en mutation.

Conseil Economique Et Social

Contexte transfrontalier du transport routier de marchandises en Lorraine. Synthèse finale.

Network Of European Transport Researchers, Dre Lorraine Observatoire Régional Des Transports, Prefecture De Region Lorraine

Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).

Conseil National Des Transports

Vers un espace européen de la sécurité routière : orientations politiques pour la sécurité routière de 2011 à 2020. COM(2010) 389 final.

Commission Europeenne

Le transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français. Exploration d'un système complexe - Synthèse des connaissances.

Service D'Etudes Techniques Des Routes Et Des Autoroutes

Uniformisation des poids et dimensions des véhicules routiers sur le plan européen.

© Ministère De L'Equipement

The impacts of 2004 enlargement in the area of transport.

Commission Europeenne

Urban goods transport - COST 321 - Final report of the action (EUR 18164) : 1

Commission Europeenne

Politique commune européenne des transports. Nouvelles propositions de la Commission de la Communauté économique européenne - Note d'information n°25 - août 1964 - 6 p.

Saei

Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_3

Saei, Ministere Des Travaux Publics Des Transports Et Du Tourisme