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Les chiffres-clés du transport en Alsace.- Edition 2009.
Observatoire Regional Des Transports Et De La Logistique D'Alsace
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Les poids lourds et la sécurité routière en France en 2005.
Direction De La Securite Et De La Circulation Routiere, Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere
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Immatriculations de véhicules utilitaires dans les pays de l'Union Européenne en avril 2013 (+3.6%) - 29/05/2013, ENG
Qh
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Immatriculations de véhicules au premier semestre en 1996 : augmentation d'ensemble, malgré un mauvais deuxième trimestre.
Ses
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[Les] immatriculations de véhicules de janvier à septembre 1995 : 14 % d'utilitaires neufs de plus que sur la même période de 1994.
Oest
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Le marché des véhicules électriques et hybrides enregistre des ventes records et place la France au 3è rang mondial des pays électromobiles - AVERE
Avere-France
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Réforme du régime des gages applicables aux véhicules automobiles
Inspection Générale De L'Administration, Musso Jean-Pierre, Bernard Jullien
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Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
Legendre Henri, Le Gallou Jean-Yves, Musso Jean-Pierre, Pontonnier Henry-Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Poulenat Georges
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Droit et juridique
Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
Legendre Henri, Le Gallou Jean-Yves, Musso Jean-Pierre, Pontonnier Henry-Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Poulenat Georges
120 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés
Andre Michèle, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés
Andre Michèle, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
133 pages
Français
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L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Dubois Jean-Claude, Ministère De L'Équipement, Hamon Jean-Yves, Des Transports Et Du Logement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes
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Autres
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Dubois Jean-Claude, Ministère De L'Équipement, Hamon Jean-Yves, Des Transports Et Du Logement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes
73 pages
Français
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L'immatriculation des motos neige
Blaise Louis, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Poulenat Georges
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La mobilité des Bretons. Enquête Nationale Transports et Déplacements 2008.
Dreal Bretagne Observatoire Régional Des Transports, Région Bretagne
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[Les] immatriculations de véhicules au premier semestre de 1995 : derniers effets de la prime à la casse.
© Ministère De L'Equipement
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