#ogm

La fille automate

Paolo Bacigalupi

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Ministère De L'Écologie, Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Secrétariat D'Etat À L'Écologie

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés

Peiro Germinal, Herth Antoine, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes

Le Deaut Jean-Yves, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir ?

Conseil Economique Et Social, Rouvillois Philippe, Le Fur Guy

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

OGM et alimentation : peut-on identifier et évaluer des bénéfices pour la santé ? Étude au travers de 4 exemples : les plantes résistantes à des insectes ; la betterave tolérante au glyphosate ; l'enrichissement en vitamine A : cas du riz doré ; des microorganismes génétiquement modifiés

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

Propriété intellectuelle

Caillaud Bernard, Laurence Tubiana, Jean Tirole, Michel Trommetter, Conseil D'Analyse Economique, Claude Henry

Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés

Menard Christian, Le Deaut Jean-Yves, Assemblée Nationale

De l'assiette aux champs

Daguin André, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Semences et recherche : des voies du progrès

Giroud Joseph, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Agriculture et négociations commerciales

Jean-Christophe Bureau, Paul Champsaur, Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique

Le Principe de précaution : rapport au Premier ministre

Viney Geneviève, Kourilsky Philippe, Premier Ministre

Rapport à la suite du débat sur les OGM et les essais au champ

Babusiaux Christian, Sicart Didier, Testart Jacques, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Le Deaut Jean-Yves

OGM et agriculture : options pour l'action publique

Commissariat General Du Plan, Bernard Chevassus-Au-Louis

Rapport sur Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 - Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves, Sido Bruno

Evaluation nutritionnelle et sanitaire des aliments issus de l'agriculture biologique

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

Alimentos transgénicos

M. Bueno

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

Le Deaut Jean-Yves, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

Saunier Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

Grenelle de l'environnement - Rapport de l'intergroupe « OGM »

Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Secrétariat D'Etat À L'Écologie, Ministère De L'Écologie

Grenelle de l'environnement - Document récapitulatif des tables rondes tenues à l'Hôtel de Roquelaure les 24, 25 et 26 octobre 2007

Ministère De L'Écologie, Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Secrétariat D'Etat À L'Écologie

Maïs génétiquement modifié - MONSANTO : décision du Conseil d'Etat

Allergies alimentaires : les plantes génétiquement modifiées ont-elles un impact ?

La Vieille Sébastien, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Le Stunff Céline, Martin Ambroise

Rapport d'activité 2012 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail

La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Matheu Michel, Commissariat General Du Plan

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner