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Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone
Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social
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Usines d'incinération d'ordures ménagères
Barthelemy François, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Grimot Marc
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Rapport de la commission d'experts chargée d'émettre un avis sur l'intérêt patrimonial du mur d'escarpe sud-ouest du bastion des Tuileries de l'enceinte des Fossés Jaunes, découvert sous le musée de l'Orangerie à Paris
Claude Mignot, Bresc Geneviève, Pinon Pierre, Ministère De La Culture Et De La Communication, Faucherre Nicolas
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Autres
Rapport de la commission d'experts chargée d'émettre un avis sur l'intérêt patrimonial du mur d'escarpe sud-ouest du bastion des Tuileries de l'enceinte des Fossés Jaunes, découvert sous le musée de l'Orangerie à Paris
Claude Mignot, Bresc Geneviève, Pinon Pierre, Ministère De La Culture Et De La Communication, Faucherre Nicolas
28 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle
Terrier Gérard, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle
Terrier Gérard, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
17 pages
Français
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Pour une banque différente : la modernisation des caisses d'épargne : rapport au Premier ministre
Douyere Raymond, Des Finances Et De L'Industrie. Direction De La Communication, Ministère De L'Économie
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Information literacy in modernization of university education ; Informacinis raštingumas modernizuojant universitetines studijas
Vaiciunai
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
122 pages
Français
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Amélioration de la relation numérique à l'usager - Rapport issu des travauxdu groupe Experts Numériques - Février 2010
Riester Franck, Des Comptes Publics, De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat ; Secrétariat D'Etat À La Prospective Et Au Développement De L'Économie Numérique, Ministère Du Budget
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Droit et juridique
Amélioration de la relation numérique à l'usager - Rapport issu des travauxdu groupe Experts Numériques - Février 2010
Riester Franck, Des Comptes Publics, De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat ; Secrétariat D'Etat À La Prospective Et Au Développement De L'Économie Numérique, Ministère Du Budget
81 pages
Français
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Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique
Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer. Conseil Ministériel De L'Évaluation, Du Logement, Ministère De L'Équipement
Documents
Synthèse des bilans annuels des programmes pluriannuels de modernisation des ministères
Délégation Interministérielle À La Réforme De L'Etat
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Rapport d'activité 2003 de l'Inspection générale de l'agriculture
Merle Jean-François, Inspection Générale De L'Agriculture
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat d'orientation des finances publiques
Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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Cadrage macro-économique d'un scénario de développement durable pour la France à l'horizon 2010 : consommation, investissement, emploi, structure des activités par secteur : rapport final
Hauts-De-Seine); Ministère De L'Environnement Et De L'Aménagement Du Territoire, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Boulogne-Billancourt
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Comptabilité
Cadrage macro-économique d'un scénario de développement durable pour la France à l'horizon 2010 : consommation, investissement, emploi, structure des activités par secteur : rapport final
Hauts-De-Seine); Ministère De L'Environnement Et De L'Aménagement Du Territoire, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Boulogne-Billancourt
118 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De
81 pages
Français
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Modernisation de l’action publique (MAP) : Evaluation de la gestion de l’aide juridictionnelle - Rapport de diagnostic
Hélène Marsault
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La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre
Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre
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