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Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics
Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Droit et juridique
Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics
Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
131 pages
Français
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La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication
Ory Lavollee Bruno, Ministère De La Culture Et De La Communication
Documents
Rapport annuel 2002 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie
Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie
Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
89 pages
Français
Documents
Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001
Cour Des Comptes
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Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication
Jean-Pierre Mohen, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude
Kpmg Secteur Public (Paris)
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Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication
Ministère De La Culture Et De La Communication, Wallon Dominique
Documents
Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
Bourgois Olivier, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Ettore Gilles D'
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Ettore Gilles D'
62 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Kert Christian
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Kert Christian
147 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC)
Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC)
Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
123 pages
Français
Documents
Départ d’incendie sur le site de la Bibliothèque nationale de France, rue de Richelieu
Ministère De La Culture Et De La Communication
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