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Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
Aussourd Philippe, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Slama Raphaël, Prevot Marc
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie
Dauge Yves, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports
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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports
147 pages
Français
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
Aubreby Marc D', Lafont Jean, Lhostis Alain, Massoni Michel, Schmit Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Garcia Jean-Paul, Grand Philippe
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC)
Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC)
Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
123 pages
Français
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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire
Xavier Martin, Philippe Huet, Meunier Marice, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Pierron Paul, Des Eaux Et Des Forêts
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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire
Xavier Martin, Philippe Huet, Meunier Marice, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Pierron Paul, Des Eaux Et Des Forêts
50 pages
Français
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Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
Senneville Gérard De, Verlhac Eric, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation
Suzzarelli Bruno, Goven François, François Cailleteau, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale De L'Architecture Et Du Patrimoine; Inspection Générale Des Finances
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La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation
Suzzarelli Bruno, Goven François, François Cailleteau, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale De L'Architecture Et Du Patrimoine; Inspection Générale Des Finances
27 pages
Français
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Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières
Sicherman François, Cyrot Dominique, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
De L'Équipement, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable
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Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
De L'Équipement, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable
73 pages
Français
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Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre
Guilloux Annick, Lesouhaitier Daniel, Barel Jacques, Commissariat General Du Plan
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