#information-medicale
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Etude des conséquences psychologiques des inondations à partir des bases de données de l'Assurance maladie, département du Gard - Septembre 2002
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport
163 pages
Français
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes
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Autres
Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes
685 pages
Français
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Evaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001 - Rapport de synthèse
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Etat d'avancement des actions dans le domaine des zoonoses non alimentaires après la démarche de définition des priorités de 2001 : 2001-2006
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Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical
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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)
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Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
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Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008
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Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé - Conférence nationale de santé - Droits et accueil des usagers - Juin 2009
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel
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