#france-television

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision

Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Plancade Jean-Pierre

Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Cayla Véronique, Ministère De La Culture Et De La Communication

L'Etat actionnaire - rapport 2006

Agence Des Participations De L'Etat

L'Etat actionnaire - rapport 2008

Agence Des Participations De L'Etat

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle

Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

L'Etat actionnaire - rapport 2003

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2004

Cour Des Comptes

La production audiovisuelle française et son financement

Ministère De La Culture Et De La Communication, Schwarz Antoine

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les missions de service public de l'audiovisuel et l'offre de programmes

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Richard Dominique

Commission pour la nouvelle télévision publique

Cope Jean-François, Présidence De La République

Compte-rendu du Conseil des ministres du 5 juin 2013

Présidence De La République

L'Etat actionnaire : rapport 2004

Agence Des Participations De L'Etat

L'Etat actionnaire - rapport 2005

Agence Des Participations De L'Etat

L'Etat actionnaire - rapport 2009

Agence Des Participations De L'Etat

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2012

Cour Des Comptes

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2005

Cour Des Comptes

L'Etat actionnaire - rapport 2013

Agence Des Participations De L'Etat

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Centre National De La Cinématographie, Moniot Eric

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Gaultier Jean-Jacques

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques

La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)

Ministère De La Culture Et De La Communication, Clement Catherine

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'Etat et France Télévisions

Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Thiolliere Michel

France Télévisions et la nouvelle télévision publique

Cour Des Comptes

L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication

Elkabbach Jean-Pierre, Cavada Jean-Marie, Campet Jacques, Ministère De La Communication

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Martinel Martine

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Morin-Desailly Catherine, Claude Belot, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l'audiovisuel public

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Ministère De La Culture Et De La Communication, Gourinchas Bernard

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Inspection Générale De L'Industrie Et Du Commerce, Sanvert Jean-Jacques