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Documents scolaires
Certificat d'aptitude professionnelle coiffure
Frederique.Vergnes
Documents scolaires
Collège - Lycée
Certificat d'aptitude professionnelle coiffure
Frederique.Vergnes
14 pages
Français
Documents
Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février
Claire
Documents
Ecole primaire
Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février
Claire
6 pages
Français
Documents scolaires
T l charger l'enqu te Bretagne
Claire
Documents scolaires
Collège - Lycée
T l charger l'enqu te Bretagne
Claire
44 pages
Français
Documents scolaires
T l charger l'enqu te Nationale
Claire
Documents scolaires
Collège - Lycée
T l charger l'enqu te Nationale
Claire
69 pages
Français
Documents scolaires
Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février
Claire
Documents scolaires
Collège - Lycée
Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février
Claire
6 pages
Français
Documents
Rapport d'activité 2003 du ministère des sports
Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse
Documents
Autres
Rapport d'activité 2003 du ministère des sports
Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse
52 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins
Caffet Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins
Caffet Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances
175 pages
Français
Documents
Le statut de l'Ecole nationale d'administration
Crepey Edouard, Stirn Bernard, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat
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Autres
Le statut de l'Ecole nationale d'administration
Crepey Edouard, Stirn Bernard, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat
36 pages
Français
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Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales
Billon Alain, Dupont Jean-Loup, Ghys Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Autres
Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales
Billon Alain, Dupont Jean-Loup, Ghys Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
71 pages
Français
Documents
Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2003
Inspection Generale De L'Environnement
Documents
Autres
Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2003
Inspection Generale De L'Environnement
67 pages
Français
Documents
Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990
Bargeot Michèle, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Générale De La Recherche Et De L'Enseignement; Etablissement National D'Enseignement Superieur Agronomique De Dijon, Michel Boulet, Dubos Michelle, Ministère De L'Agriculture
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Autres
Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990
Bargeot Michèle, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Générale De La Recherche Et De L'Enseignement; Etablissement National D'Enseignement Superieur Agronomique De Dijon, Michel Boulet, Dubos Michelle, Ministère De L'Agriculture
52 pages
Français
Documents
Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".
Jean Claude
Documents
Autres
Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".
Jean Claude
45 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre
Perruchot Nicolas, Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre
Perruchot Nicolas, Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
181 pages
Français
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Avant-projet pour la Maison de l'Histoire de France
Jean-Pierre Rioux, Ministère De La Culture Et De La Communication
Documents
Autres
Avant-projet pour la Maison de l'Histoire de France
Jean-Pierre Rioux, Ministère De La Culture Et De La Communication
64 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie
Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie
Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
89 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées
Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées
Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
200 pages
Français
Documents
Déchets gérés par les établissements des travaux publics : quantités et modes de gestion en 2008. Chiffres et statistiques n° 230 - juillet 2011. : 2008_1
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques
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Autres
Déchets gérés par les établissements des travaux publics : quantités et modes de gestion en 2008. Chiffres et statistiques n° 230 - juillet 2011. : 2008_1
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques
4 pages
Français
Documents
Principes et lignes directrices de la responsabilité sociétale des organismes publics.
Commissariat Général Au Développement Durable
Documents
Autres
Principes et lignes directrices de la responsabilité sociétale des organismes publics.
Commissariat Général Au Développement Durable
24 pages
Français
Documents
Le club développement durable des établissements et entreprises publics
Cgdd Délégation Au Développement Durable
Documents
Autres
Le club développement durable des établissements et entreprises publics
Cgdd Délégation Au Développement Durable
4 pages
Français
Documents
Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement) et de l'IFSTTAR (Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux). Rapport intermédiaire n° 007799-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Autres
Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement) et de l'IFSTTAR (Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux). Rapport intermédiaire n° 007799-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
113 pages
Français
Documents
Gouvernance et développement durable : mode d'emploi.
Commissariat Général Au Développement Durable, Institut National De L'Environnement Industriel Et Des Risques, Club Developpement Durable Des Etablissements Et Entreprises Publics
Documents
Autres
Gouvernance et développement durable : mode d'emploi.
Commissariat Général Au Développement Durable, Institut National De L'Environnement Industriel Et Des Risques, Club Developpement Durable Des Etablissements Et Entreprises Publics
8 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la recherche publique et privée en France face au défi international
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la recherche publique et privée en France face au défi international
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
130 pages
Français
Documents
Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002
Inspection Generale De L'Environnement
Documents
Autres
Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002
Inspection Generale De L'Environnement
49 pages
Français
Documents
Le canal des Alpines Septentrionales
Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
Documents
Autres
Le canal des Alpines Septentrionales
Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
83 pages
Français
Documents
Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire.
Premier Ministre
Documents
Autres
Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire.
Premier Ministre
16 pages
Français
Documents
Les établissements publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l'Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux : de la conception de la stratégie à l'élaboration de la politique
De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De La Fonction Publique, Claude Rochet
Documents
Autres
Les établissements publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l'Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux : de la conception de la stratégie à l'élaboration de la politique
De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De La Fonction Publique, Claude Rochet
53 pages
Français
Documents
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012
Conseil De Normalisation Des Comptes Publics
Documents
Comptabilité
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012
Conseil De Normalisation Des Comptes Publics
37 pages
Français
Documents
Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics
Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics
Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
131 pages
Français
Documents
Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003
Direction Générale Des Collectivités Locales
Documents
Droit et juridique
Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003
Direction Générale Des Collectivités Locales
91 pages
Français
Documents
Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics
Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics
Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan
238 pages
Français
Collection
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