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Certificat d aptitude professionnelle coiffure
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Certificat d'aptitude professionnelle coiffure

Frederique.Vergnes

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Collège - Lycée

Certificat d'aptitude professionnelle coiffure

Frederique.Vergnes

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14 pages

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Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février
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Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février

Claire

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Ecole primaire

Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février

Claire

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T l charger l enqu te Bretagne
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T l charger l'enqu te Bretagne

Claire

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Collège - Lycée

T l charger l'enqu te Bretagne

Claire

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44 pages

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T l charger l enqu te Nationale
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T l charger l'enqu te Nationale

Claire

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Collège - Lycée

T l charger l'enqu te Nationale

Claire

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69 pages

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Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février
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Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février

Claire

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Collège - Lycée

Conseil académique pour la scolarisation des élèves et des étudiants handicapés vendredi février

Claire

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Rapport d activité 2003 du ministère des sports
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Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse

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Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse

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52 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins

Caffet Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins

Caffet Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances

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175 pages

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Le statut de l Ecole nationale d administration
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Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Crepey Edouard, Stirn Bernard, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat

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Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Crepey Edouard, Stirn Bernard, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat

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36 pages

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Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales
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Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Billon Alain, Dupont Jean-Loup, Ghys Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales Alternate Text
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Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Billon Alain, Dupont Jean-Loup, Ghys Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Rapport d activité de l inspection générale de l environnement en 2003
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Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2003

Inspection Generale De L'Environnement

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Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2003

Inspection Generale De L'Environnement

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67 pages

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Le Devenir des élèves de l enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990
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Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990

Bargeot Michèle, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Générale De La Recherche Et De L'Enseignement; Etablissement National D'Enseignement Superieur Agronomique De Dijon, Michel Boulet, Dubos Michelle, Ministère De L'Agriculture

Le Devenir des élèves de l enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990 Alternate Text
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Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990

Bargeot Michèle, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Générale De La Recherche Et De L'Enseignement; Etablissement National D'Enseignement Superieur Agronomique De Dijon, Michel Boulet, Dubos Michelle, Ministère De L'Agriculture

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Rapport sur l obligation d élaboration d un bilan d émissions des gaz à effet de serre prévue par l article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l Environnement".
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Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".

Jean Claude

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Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".

Jean Claude

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45 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre

Perruchot Nicolas, Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre Alternate Text
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre

Perruchot Nicolas, Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

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181 pages

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Avant-projet pour la Maison de l Histoire de France
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Avant-projet pour la Maison de l'Histoire de France

Jean-Pierre Rioux, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Avant-projet pour la Maison de l'Histoire de France

Jean-Pierre Rioux, Ministère De La Culture Et De La Communication

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64 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l industrie
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie

Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l industrie Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie

Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l Etat par des ressources affectées
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l Etat par des ressources affectées Alternate Text
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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200 pages

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Déchets gérés par les établissements des travaux publics : quantités et modes de gestion en 2008. Chiffres et statistiques n° 230 - juillet 2011. : 2008_1
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Déchets gérés par les établissements des travaux publics : quantités et modes de gestion en 2008. Chiffres et statistiques n° 230 - juillet 2011. : 2008_1

Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques

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Déchets gérés par les établissements des travaux publics : quantités et modes de gestion en 2008. Chiffres et statistiques n° 230 - juillet 2011. : 2008_1

Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques

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4 pages

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Principes et lignes directrices de la responsabilité sociétale des organismes publics.
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Principes et lignes directrices de la responsabilité sociétale des organismes publics.

Commissariat Général Au Développement Durable

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Principes et lignes directrices de la responsabilité sociétale des organismes publics.

Commissariat Général Au Développement Durable

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24 pages

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Le club développement durable des établissements et entreprises publics
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Le club développement durable des établissements et entreprises publics

Cgdd Délégation Au Développement Durable

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Le club développement durable des établissements et entreprises publics

Cgdd Délégation Au Développement Durable

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4 pages

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Les corps de chercheurs et l évaluation des scientifiques du MEDDTL (ministère de l écologie, du développement durable, des transports et du logement) et de l IFSTTAR (Institut français des sciences et technologies des transports, de l aménagement et des réseaux). Rapport intermédiaire n° 007799-01.
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Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement) et de l'IFSTTAR (Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux). Rapport intermédiaire n° 007799-01.

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Les corps de chercheurs et l évaluation des scientifiques du MEDDTL (ministère de l écologie, du développement durable, des transports et du logement) et de l IFSTTAR (Institut français des sciences et technologies des transports, de l aménagement et des réseaux). Rapport intermédiaire n° 007799-01. Alternate Text
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Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement) et de l'IFSTTAR (Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux). Rapport intermédiaire n° 007799-01.

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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113 pages

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Gouvernance et développement durable : mode d emploi.
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Gouvernance et développement durable : mode d'emploi.

Commissariat Général Au Développement Durable, Institut National De L'Environnement Industriel Et Des Risques, Club Developpement Durable Des Etablissements Et Entreprises Publics

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Gouvernance et développement durable : mode d'emploi.

Commissariat Général Au Développement Durable, Institut National De L'Environnement Industriel Et Des Risques, Club Developpement Durable Des Etablissements Et Entreprises Publics

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la recherche publique et privée en France face au défi international
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

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130 pages

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Rapport d activité de l Inspection générale de l environnement en 2002
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Inspection Generale De L'Environnement

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Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002

Inspection Generale De L'Environnement

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49 pages

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Le canal des Alpines Septentrionales
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Le canal des Alpines Septentrionales

Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Le canal des Alpines Septentrionales

Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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83 pages

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Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire.
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Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire.

Premier Ministre

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Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire.

Premier Ministre

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16 pages

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Les établissements publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux : de la conception de la stratégie à l élaboration de la politique
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Les établissements publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l'Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux : de la conception de la stratégie à l'élaboration de la politique

De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De La Fonction Publique, Claude Rochet

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Les établissements publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l'Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux : de la conception de la stratégie à l'élaboration de la politique

De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De La Fonction Publique, Claude Rochet

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53 pages

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Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d activité 2012
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Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012

Conseil De Normalisation Des Comptes Publics

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d activité 2012 Alternate Text
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Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012

Conseil De Normalisation Des Comptes Publics

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37 pages

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Rapport d information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics
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Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics

Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics

Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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131 pages

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Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003 Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

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91 pages

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Rapport d information de la Commission des finances, de l économie générale et du plan, en conclusion d une mission d évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l Etat et des établissements publics
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Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics

Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d information de la Commission des finances, de l économie générale et du plan, en conclusion d une mission d évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l Etat et des établissements publics Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics

Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan

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238 pages

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