Documents
L'appréciation de la sanction en matière de pratiques anticoncurrentielles
Schaub Alexander, Navacelle Charles De, De L'Industrie Et De L'Emploi, Raysseguier Christian, Chantrel Etienne, Ministère De L'Économie, Folz Jean-Martin
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport du groupe de travail « mécanismes de réduction des prix »
Pfister Etienne, À L'Artisanat, Moati Philippe, De L'Industrie Et De L'Emploi; Secrétariat D'Etat Au Commerce, Au Tourisme Et Aux Services; Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation, Expert Valérie, Aux Petites Et Moyennes Entreprises, Ministère De L'Économie
Documents
Comptabilité
Rapport du groupe de travail « mécanismes de réduction des prix »
Pfister Etienne, À L'Artisanat, Moati Philippe, De L'Industrie Et De L'Emploi; Secrétariat D'Etat Au Commerce, Au Tourisme Et Aux Services; Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation, Expert Valérie, Aux Petites Et Moyennes Entreprises, Ministère De L'Économie
51 pages
Français
Documents
Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence
Sirinelli Pierre, Vogel Louis, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier
Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission De L'Économie, Bailly Gérard, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier
Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission De L'Économie, Bailly Gérard, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
82 pages
Français
Documents
Pour une amélioration de la gestion des risques et des crises agricoles
Yves Simon, Saddier Martial, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique
Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2004-2006
Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique
Documents
Cinéma et concurrence
De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère De La Culture Et De La Communication, Jean-Pierre Leclerc, Verot Célia, Perrot Anne, Ministère De L'Économie
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